Arrêté n° 3239-24

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Type

Arrêté

Numéro

3239-24

Publication

BO arabe n° 7540 du 3 septembre 2026, page 107 · PDF officiel

Mentions

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Décret n° 2-85-738 du 2 décembre 1986
  portant octroi d’une prime aux prédicateurs exerçant dans les différentes provinces du Royaume.
• Décret n° 2-21-827 du 21 octobre 2021
  relatif aux attributions du ministre des Habous et des affaires islamiques.

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