Arrêté n° 3444-22 du 14 décembre 2022

complétant l’arrêté n° 405-14 du 7 rabii II 1435 (7 février 2014) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en médecine du travail.

Type

Arrêté

Numéro

3444-22

Date

14 décembre 2022

Traduction française

BO n° 7170 du 16 février 2023, page 398 · PDF officiel

Mentions

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Textes modifiés ou complétés par cet acte

• Arrêté n° 405-14 du 7 février 2014
  fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en médecine du travail.

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 405-14 du 7 février 2014
  fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en médecine du travail.
• Décret n° 2-21-838 du 21 octobre 2021
  relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation.
• Arrêté n° 3502-22 du 19 décembre 2022
  complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
• Arrêté n° 2963-97 du 3 décembre 1997
  fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

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