portant agrément de la société « SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT OLÉICOLE DU MAROC» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de grenadier et de figuier.
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 90-20 du 11 joumada I 1441 (7 janvier 2020) portant agrément de la société «SOCIÉTÉ DE DÉV ELOPPEMEN T OLÉICOLE DU MAROC» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de grenadier et de figuier
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°90-20 du 11 joumada I 1441 (7 janvier 2020) portant agrément de la société « SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT OLÉICOLE DU MAROC» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de grenadier et de figuier.
Dahir n° 1-69-169 du 25 juillet 1969 réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants, tel qu’il a été modifié et complété par le dahir portant loi n° 1-76-472 du 5…
Loi n° 25-08 du 24 juillet 2025 portant création de l’Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires promulguée par le dahir n° 1-09-20 du 22 safar 1430 (18 février 2009) ;
Arrêté n° 2110-05 du 25 octobre 2005 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants d'olivier ;
Arrêté n° 3548-13 du 31 décembre 2013 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants de figuier.
Arrêté n° 784-16 du 2 septembre 2016 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants de grenadier.
Arrêté n° 91-20 du 7 janvier 2020 portant agrément de la société «SOCIETE VITICOLA ITALIANA» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, des rosacées à pépins et des semences…
Arrêté n° 2099-03 du 3 décembre 2003 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences et des plants des…
Références et liens de modification repérés automatiquement dans le texte des bulletins : vérifiez le texte officiel avant tout usage juridique.