BO Maroc

Arrêté n° 1342-90 du 12 novembre 1990

à établir un dépôt d’explosifs permanent, du type superficiel, pour l’exploitation dudit dépôt.

Type
Arrêté
Numéro
1342-90
Date
12 novembre 1990
Traduction française
BO n° 4544 du 18 décembre 1997, page 93 · PDF officiel
Mentions
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BO n° 4544 du 18 décembre 1997, page 93

arrêté du ministre de l’énergie et des mines n° 1342-90 du 22 rabii II 1411 (12 novembre 1990) à établir un dépôt d’explosifs permanent, du type superficiel, pour l’exploitation dudit dépôt.

Textes cités avec cet acte

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