BO Maroc

Arrêté n° 1386-16 du 29 mars 2016

modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n°2142-13 du 9 joumada I 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «CAP WALIDIA DEEP OFFSHORE 2» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la socié

Type
Arrêté
Numéro
1386-16
Date
29 mars 2016
Traduction française
BO n° 6484 du 21 juillet 2016, page 85 · PDF officiel
Mentions
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BO n° 6484 du 21 juillet 2016, page 3

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1386-16 du 19 joumada II 1437 (29 mars 2016) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n°2142-13 du 9 joumada I 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «CAP…

BO n° 6484 du 21 juillet 2016, page 85

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1386-16 du 19 joumada II 1437 (29 mars 2016) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n°2142-13 du 9 joumada I 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «CAP…

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