N° 6484 – 16 chaoual 1437 (21-7-2016) BULLETIN OFFICIEL 1181
Pages
Reconnaissance de l'indication géographique et homologation du cahier des charges y afférent :
• Feuilles séchées du romarin de l'Oriental.
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 3579-15 du 20 moharrem 1437 (3 novembre 2015) portant reconnaissance de l'indication géographique « Feuilles séchées du romarin de l'Oriental » et homologation du cahier des charges y afférent. ...................................... 1225
• Huile essentielle du romarin de l'Oriental.
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 3580-15 du 20 moharrem 1437 (3 novembre 2015) portant reconnaissance de l'indication géographique « Huile essentielle du romarin de l'Oriental » et homologation du cahier des charges y afférent. ...................................... 1227
Port Tanger Med. - Approbation du règlement d'exploitation.
Arrêté du ministre de l'équipement, du transport et de la logistique n° 480-16 du 13 joumada II 1437 (22 février 2016) approuvant le règlement d'exploitation du port Tanger Med. ................... 1228
Hydrocarbures :
• Cession partielle des parts d'intérêt.
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1384-16 du 19 joumada II 1437 (29 mars 2016) instituant la cession partielle des parts d'intérêt détenues par la société « Chevron Morocco Exploration Limited » dans les permis de recherche d'hydrocarbures dits « CAP WALIDIA DEEP OFFSHORE 1 à 6 » au profit de la société « Qatar Petroleum International Upstream O.P.C. »........................................................................ 1262
• Permis de recherches.
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1385-16 du 19 joumada II 1437 (29 mars 2016) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n°2141-13 du 9 joumada I 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «CAP WALIDIA DEEP OFFSHORE 1» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Chevron Morocco Exploration Limited »........................................................................ 1262
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1386-16 du 19 joumada II 1437 (29 mars 2016) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n°2142-13 du 9 joumada I 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «CAP WALIDIA DEEP OFFSHORE 2» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «Chevron Morocco Exploration Limited»........................................................................ 1263
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1387-16 du 19 joumada II 1437 (29 mars 2016) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2143-13 du 9 joumada I 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « CAP WALIDIA DEEP OFFSHORE 3» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «Chevron Morocco Exploration Limited»........................................................................ 1263
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1388-16 du 19 joumada II 1437 (29 mars 2016) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2144-13 du 9 joumada I 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « CAP WALIDIA DEEP OFFSHORE 4 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «Chevron Morocco Exploration Limited»........................................................................ 1264
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1389-16 du 19 joumada II 1437 (29 mars 2016) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2145-13 du 9 joumada I 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « CAP WALIDIA DEEP OFFSHORE 5 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «Chevron Morocco Exploration Limited»........................................................................ 1264
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1390-16 du 19 joumada II 1437 (29 mars 2016) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n°2146-13 du 9 joumada I 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «CAP WALIDIA DEEP OFFSHORE 6» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «Chevron Morocco Exploration Limited»........................................................................ 1265