Arrêté n° 139-15 du 6 janvier 2015

complétant l'arrêté de la ministre de la santé n° 719-08 du 1er rabii II 1429 (8 avril 2008) fixant la liste des hôpitaux relevant du ministère de la santé

Type

Arrêté

Numéro

139-15

Date

6 janvier 2015

Traduction française

BO n° 6340 du 5 mars 2015, page 43 · PDF officiel

Mentions

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Textes modifiés ou complétés par cet acte

• Arrêté n° 719-08 du 8 avril 2008
  fixant la liste des hôpitaux relevant du ministère de la santé.

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 719-08 du 8 avril 2008
  fixant la liste des hôpitaux relevant du ministère de la santé.

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