Arrêté n° 1435-24 du 31 mai 2024

modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 1698-19 du 30 chaabane 1440 (6 mai 2019) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « GUERCIF ONSHORE I » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « PREDATOR

Type

Arrêté

Numéro

1435-24

Date

31 mai 2024

Traduction française

BO n° 7358 du 5 décembre 2024, page 34 · PDF officiel

Mentions

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Textes modifiés ou complétés par cet acte

• Arrêté n° 1698-19 du 6 mai 2019
  accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « GUERCIF ONSHORE I » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « PREDATOR GAS…

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 1698-19 du 6 mai 2019
  accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « GUERCIF ONSHORE I » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « PREDATOR GAS…
• Arrêté conjoint n° 1249-24 du 6 mai 2024
  approuvant l’avenant n° 4 à l’accord pétrolier « GUERCIF ONSHORE » conclu le 11 rejeb 1445 (23 janvier 2024), entre l’Office national des hydrocarbures et des…
• Arrêté n° 1436-24 du 31 mai 2024
  modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 1699-19 du 30 chaabane 1440 (6 mai 2019) accordant le permis de…
• Arrêté n° 1699-19 du 6 mai 2019
  accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « GUERCIF ONSHORE II » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « PREDATOR GAS…

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