Arrêté n° 1441-25 du 29 mai 2025
complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 1441-25
- Date
- 29 mai 2025
- Traduction française
- BO n° 7422 du 17 juillet 2025, page 9 · PDF officiel
- Édition arabe
- BO arabe n° 7419 du 7 juillet 2025, page 2 (texte qui fait foi) · PDF officiel
- Mentions
- 3 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Textes modifiés ou complétés par cet acte
Mentions dans le Bulletin officiel
BO n° 7422 du 17 juillet 2025, page 2
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1441-25 du 1er hija 1446 (29 mai 2025) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d ’architecte de l’Ecole nationale d’architecture
BO n° 7422 du 17 juillet 2025, page 9
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1441-25 du 1er hija 1446 (29 mai 2025) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.