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Equivalences de diplômes.
BULLETIN OFFICIEL Pages
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1437-25 du 1er hija 1446 (29 mai 2025) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d ’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.. ................................................ 2251 Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1438-25 du 1er hija 1446 (29 mai 2025) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d ’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.. ................................................ 2252 Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1439-25 du 1er hija 1446 (29 mai 2025) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d ’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.. ................................................ 2252 Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1440-25 du 1er hija 1446 (29 mai 2025) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d ’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.. ................................................ 2253 Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1441-25 du 1er hija 1446 (29 mai 2025) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d ’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.. ................................................ 2253 Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1442-25 du 1er hija 1446 (29 mai 2025) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d ’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.. ................................................ 2254
Nº 7422 – 21 moharrem 1447 (17-7-2025) Pages
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1443-25 du 1er hija 1446 (29 mai 2025) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d ’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.. ................................................ 2254 Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1444-25 du 1er hija 1446 (29 mai 2025) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d ’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.. ................................................ 2255 Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1445-25 du 1er hija 1446 (29 mai 2025) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d ’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.. ................................................ 2255 Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1446-25 du 1er hija 1446 (29 mai 2025) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d ’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.. ................................................ 2256 Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1449-25 du 1er hija 1446 (29 mai 2025) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d ’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.. ................................................ 2256
Création et exploitation de fermes aquacoles. Arrêté conjoint du ministre délégué auprès de la ministre de l’économie et des finances, chargé du budget et de la secrétaire d’Etat auprès du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts, chargée de la pêche maritime n° 850 -25 du 24 ramadan 1446 (25 mars 2025) autorisant la société « ALTA MAR AFRICAN HOLDINGS SA » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Alta MarEcloserie » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente.. ........................... 2257