Arrêté n° 1684-26 du 29 juillet 2026

complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

Type

Arrêté

Numéro

1684-26

Date

29 juillet 2026

Traduction française

BO n° 7544 du 17 septembre 2026, page 40 · PDF officiel

Édition arabe

BO arabe n° 7542 du 10 septembre 2026, page 2 (texte qui fait foi) · PDF officiel

Mentions

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Textes modifiés ou complétés par cet acte

• Arrêté n° 2963-97 du 3 décembre 1997
  fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 2963-97 du 3 décembre 1997
  fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
• Dahir n° 1-69-25 du 25 juillet 1969
  formant code des investissements agricole, tel qu’il a été modifié et complété, notamment ses articles 2 et 3;
• Décret n° 2-69-37 du 25 juillet 1969
  relatif aux conditions de distribution et d’utilisation de l’eau dans les périmètres d’irrigation, notamment son article 8, 2: alinéa, tel que modifié et…
• Décret n° 2-24-991 du 28 octobre 2024
  relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation.

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