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Arrêté n° 1746-23 du 4 juillet 2023

ordonnant l’enquête publique pour la création d’une aire protégée au large des circonscriptions maritimes de Safi et Essaouira Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 7227 du 18 safar 1445 (4 septembre 2023).

Type
Arrêté
Numéro
1746-23
Date
4 juillet 2023
Traduction française
BO n° 7228 du 7 septembre 2023, page 25 · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro

Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 7228 du 7 septembre 2023, page 2

Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1746-23 du 15 hija 1444 (4 juillet 2023) ordonnant l’enquête publique pour la création d’une aire protégée au large des circonscriptions maritimes de Safi et Essaouira

BO n° 7228 du 7 septembre 2023, page 24

Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1746-23 du 15 hija 1444 (4 juillet 2023) ordonnant l’enquête publique pour la création d’une aire protégée au large des circonscriptions maritimes de Safi et Essaouira.

BO n° 7228 du 7 septembre 2023, page 25

arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°1746-23 du 15 hija 1444 (4 juillet 2023) ordonnant l’enquête publique pour la création d’une aire protégée au large des circonscriptions maritimes de Safi et Essaouira Le texte en langue arabe a été publié dans…

BO n° 7380 du 26 février 2025, page 27

arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1746-23 du 15 hija 1444 (4 juillet 2023) ordonnant l’enquête publique pour la création d’une aire protégée au large des circonscriptions maritimes de Safi et Essaouira, DÉCRÈTE :

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