Arrêté n° 1765-24 du 9 juillet 2024

complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.

Type

Arrêté

Numéro

1765-24

Date

9 juillet 2024

Traduction française

BO n° 7322 du 1er août 2024, page 69 · PDF officiel

Édition arabe

BO arabe n° 7322 du 1er août 2024, page 54 (texte qui fait foi) · PDF officiel

Mentions

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Textes modifiés ou complétés par cet acte

• Arrêté n° 2797-95 du 14 novembre 1995
  fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 1764-24 du 9 juillet 2024
  complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole…
• Arrêté n° 2797-95 du 14 novembre 1995
  fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture
• Décret n° 2-21-838 du 21 octobre 2021
  relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation.
• Loi n° 016-89
  relative à l’exercice de la profession d'architecte et à l'institution de l'Ordre national des architectes

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