Arrêté n° 2097-24 du 2 août 2024

modifiant l’arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 2301-22 du 1er safar 1444 (29 août 2022) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « RISSANA OFFSHORE 3 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «

Type

Arrêté

Numéro

2097-24

Date

2 août 2024

Traduction française

BO n° 7366 du 2 janvier 2025, page 25 · PDF officiel

Mentions

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Textes modifiés ou complétés par cet acte

• Arrêté n° 2301-22 du 29 août 2022
  accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « RISSANA OFFSHORE 3 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « CHARIOT…

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 2301-22 du 29 août 2022
  accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « RISSANA OFFSHORE 3 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « CHARIOT…
• Arrêté conjoint n° 1250-24 du 6 mai 2024
  approuvant l’avenant n° 1 à l’accord pétrolier « RISSANA OFFSHORE » conclu le 5 chaabane 1445 (15 février 2024), entre l’Office national des hydrocarbures et…
• Arrêté n° 1528-24 du 10 juin 2024
  autorisant la cession partielle de la part d’intérêt détenue par la société « CHARIOT RISSANA LIMITED » dans les permis de recherche d’hydrocarbures « RISSANA…
• Arrêté n° 2098-24 du 2 août 2024
  modifiant l’arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 2302-22 du 1er safar 1444 (29 août 2022) accordant le permis de…
• Arrêté n° 2302-22 du 29 août 2022
  accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « RISSANA OFFSHORE 4 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « CHARIOT…

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