relatif au maintien et à l’extension de l’agrément du Laboratoire Tanger pour les Tests, Etudes et Contrôles (TTEC) pour l’évaluation de la conformité des produits industriels, ARRÊTE :
arrêté du ministre de l’industrie et du commerce n° 2121-24 du 27 moharrem 1446 (2 août 2024) relatif au maintien et à l’extension de l’agrément du Laboratoire Tanger pour les Tests, Etudes et Contrôles (TTEC) pour l’évaluation de la conformité des produits industriels, ARRÊTE :
Arrêté n° 3429-19 du 30 octobre 2019 relatif à l’octroi de l’agrément au Laboratoire Tanger pour les Tests, Études et Contrôles (TTEC) pour l’évaluation de la conformité des produits industriels.
Arrêté n° 3083-23 du 15 décembre 2023 relatif à l’extension de l’agrément du laboratoire Tanger pour les tests, études et contrôle (TTEC) pour l’évaluation de la conformité des produits industriels.
Arrêté n° 1929-26 du 14 septembre 2026 portant agrément de la société « ATLAS GREEN ROOTS » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de…
Dahir n° 1-69-169 du 25 juillet 1969 réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants, tel qu’il a été modifié et complété par le dahir portant loi n° 1-76-472 du 5…
Loi n° 25-08 du 24 juillet 2025 portant création de l’Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires promulguée par le dahir n° 1-09-20 du 22 safar 1430 (18 février 2009) ;
Arrêté n° 2098-03 du 3 décembre 2003 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences et des plants d'agrumes,
Arrêté n° 2100-03 du 3 décembre 2003 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants de vigne ;
Arrêté n° 2110-05 du 25 octobre 2005 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants d'olivier ;
Arrêté n° 2157-11 du 18 juillet 2011 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants des rosacées à pépins ;
Arrêté n° 3548-13 du 31 décembre 2013 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants de figuier.
Arrêté n° 1679-15 du 25 mai 2015 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants de rosier à parfum.
Arrêté n° 784-16 du 2 septembre 2016 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants de grenadier.
Arrêté n° 986-19 du 28 mars 2019 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants de figuier de barbarie.
Arrêté n° 1437-22 du 26 mai 2022 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences et plants des rosacées…
Arrêté n° 2140-22 du 2 août 2022 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants d’arganier.
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