portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants de rosier à parfum.
Arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1679-15 du 6 chaabane 1436 (25 mai 2015) portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants de rosier à parfum. 3243
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1679-15 du 6 chaabane 1436 (25 mai 2015) portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants de rosier à parfum.
arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1679-15 du 6 chaabane 1436 (25 mai 2015) portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants de rosier à parfum ;
arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1679-15 du 6 chaabane 1436 (25 mai 2015) portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants de rosier à parfum ;
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Arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°1679-15 du 6 chaabane 1436 (25 mai 2015) portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants de rosier à parfum ;
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arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°1679-15 du 6 chaabane 1436 (25 mai 2015) portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants de rosier à parfum, ARRÊTE :
arrêté susvisé n° 1679-15 des productions, des ventes et des stocks des plants mentionnés à l’article premier ci-dessus doit être faite en avril et septembre de chaque année, par la société «MLK ROSE » à l’Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires. A RT. 4. –L’agrément objet du prés
arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1679-15 du 6 chaabane 1436 (25 mai 2015) portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants de rosier à parfum ; Vu l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche…
arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1679-15 du 6 chaabane 1436 (25 mai 2015) portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants de rosier à parfum ;
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