arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2136-08 du 19 rabii I 1430 (15 avril 2009) approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle ingénieur ;
arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2136-08 du 19 rabii I 1430 (15 avril 2009) approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle ingénieur ;
Décret n° 2-04-89 du 7 juin 2004 fixant la vocation des établissements universitaires, les cycles des études supérieures ainsi que les diplômes nationaux correspondants.
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