BO n° 6228 du 6 février 2014, page 4
décret n° 2-04-89 du 18 rabii II 1425 (7 juin 2004) fixant la vocation des établissements universitaires, les cycles des études supérieures ainsi que les diplômes nationaux correspondants 575
Décret n° 2-04-89 du 7 juin 2004
fixant la vocation des établissements universitaires, les cycles des études supérieures ainsi que les diplômes nationaux correspondants.
- Type
- Décret
- Numéro
- 2-04-89
- Date
- 7 juin 2004
- Traduction française
- BO n° 6228 du 6 février 2014, page 299 · PDF officiel
- Édition arabe
- BO arabe n° 7370 du 16 janvier 2025, page 59 (texte qui fait foi) · PDF officiel
- Mentions
- 429 pages dans 73 bulletins · rechercher ce numéro
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BO n° 6228-bis du 6 février 2014, page 279
décret n°2-04-89 du 18 Rabii ii 1425 (07 juin 2004) , fixant la vocation des établissements universitaires, les cycles des études supérieures, ainsi que les diplômes nationaux correspondants, les facultés polydisciplinaires ont pour mission de dispenser l’enseignement supérieur en formation initiale et en formation…
BO n° 6228 du 6 février 2014, page 299
décret n° 2-04-89 du 18 rabii II 1425 (7 juin 2004) fixant la vocation des établissements universitaires, les cycles des études supérieures ainsi que les diplômes nationaux correspondants.
BO n° 6322 du 1er janvier 2015, page 140
décret n° 2-04-89 du 18 rabii II 1425 (7 juin 2004) fixant la vocation des établissements universitaires, les cycles des études supérieures ainsi que les diplômes nationaux correspondants, tel qu’il a été modifié et complété, notamment son article 11 bis ;
BO n° 6322 du 1er janvier 2015, page 148
décret n° 2-04-89 du 18 rabii II 1425 (7 juin 2004) fixant la vocation des établissements universitaires, les cycles des études supérieures ainsi que les diplômes nationaux correspondants, tel qu'il a été modifié et complété notamment son article 9 ;
BO n° 6322 du 1er janvier 2015, page 154
décret n° 2.04.89 du 18 rabii II (7 juin 2004) fixant la vocation des établissements universitaires, les cycles des études supérieures ainsi que les diplômes nationaux correspondants.
BO n° 6322 du 1er janvier 2015, page 157
décret n° 2-04-89 du 18 rabii II 1425 (7 juin 2004) fixant la vocation des établissements universitaires, les cycles des études supérieures ainsi que les diplômes nationaux correspondants, tel qu'il a été modifié et complété notamment son article 9 ;
BO n° 6322 du 1er janvier 2015, page 164
décret n° 2.04.89 du 18 rabii II (7 juin 2004) fixant la vocation des établissements universitaires, les cycles des études supérieures ainsi que les diplômes nationaux correspondants.
BO n° 6322 du 1er janvier 2015, page 167
décret n° 2-04-89 du 18 rabii II 1425 (7 juin 2004) fixant la vocation des établissements universitaires, les cycles des études supérieures ainsi que les diplômes nationaux correspondants, tel qu'il a été modifié et complété notamment son article 11 bis ;
BO n° 6322 du 1er janvier 2015, page 176
décret n° 2-04-89 du 18 rabii II 1425 (7 juin 2004) fixant la vocation des établissements universitaires, les cycles des études supérieures ainsi que les diplômes nationaux correspondants, tel qu'il a été modifié et complété notamment son article 11 bis ;
BO n° 6322 du 1er janvier 2015, page 184
décret n° 2-04-89 du 18 rabii II 1425 (7 juin 2004) fixant la vocation des établissements universitaires, les cycles des études supérieures ainsi que les diplômes nationaux correspondants, tel qu'il a été modifié et complété notamment son article 11 bis ;
BO n° 6322 du 1er janvier 2015, page 192
décret n° 2-04-89 du 18 rabii II 1425 (7 juin 2004) fixant la vocation des établissements universitaires, les cycles des études supérieures ainsi que les diplômes nationaux correspondants, tel qu'il a été modifié et complété notamment son article 11 bis ;
BO n° 6322 du 1er janvier 2015, page 200
décret n° 2-04-89 du 18 rabii II 1425 (7 juin 2004) fixant la vocation des établissements universitaires, les cycles des études supérieures ainsi que les diplômes nationaux correspondants, tel qu'il a été modifié et complété notamment son article 11 bis ;
BO n° 6432 du 21 janvier 2016, page 16
décret n° 2-04-89 du 18 rabii II 1425 (7 juin 2004) fixant la vocation des établissements universitaires, les cycles des études supérieures ainsi que les diplômes nationaux correspondants, tel qu'il a été modifié et complété, notamment son article 11 bis ;
BO n° 6432 du 21 janvier 2016, page 24
décret n° 2-04-89 du 18 rabii II 1425 (7 juin 2004) fixant la vocation des établissements universitaires, les
BO n° 6432 du 21 janvier 2016, page 31
décret n° 2.04.89 du 18 rabii II (7 juin 2004) fixant la vocation des établissements universitaires, les cycles des études supérieures ainsi que les diplômes nationaux correspondants.
BO n° 6432 du 21 janvier 2016, page 34
décret n° 2-04-89 du 18 rabii II 1425 (7 juin 2004) fixant la vocation des établissements universitaires, les cycles des études supérieures ainsi que les diplômes nationaux correspondants, tel qu'il a été modifié et complété notamment son article 9 ;
BO n° 6432 du 21 janvier 2016, page 41
décret n° 2.04.89 du 18 rabii II (7 juin 2004) fixant la vocation des établissements universitaires, les cycles des études supérieures ainsi que les diplômes nationaux correspondants.
BO n° 6432 du 21 janvier 2016, page 44
décret n° 2-04-89 du 18 rabii II 1425 (7 juin 2004) fixant la vocation des établissements universitaires, les cycles des études supérieures ainsi que les diplômes nationaux correspondants, tel qu'il a été modifié et complété notamment son article 11 bis ;
BO n° 6432 du 21 janvier 2016, page 53
décret n° 2-04-89 du 18 rabii II 1425 (7 juin 2004) fixant la vocation des établissements universitaires, les cycles des études supérieures ainsi que les diplômes nationaux correspondants, tel qu'il a été modifié et complété, notamment son article 11 bis ;
BO n° 6432 du 21 janvier 2016, page 62
décret n° 2-04-89 du 18 rabii II 1425 (7 juin 2004) fixant la vocation des établissements universitaires, les cycles des études supérieures ainsi que les diplômes nationaux correspondants, tel qu'il a été modifié et complété, notamment son article 11 bis ;
BO n° 6432 du 21 janvier 2016, page 71
décret n° 2-04-89 du 18 rabii II 1425 (7 juin 2004) fixant la vocation des établissements universitaires, les cycles des études supérieures ainsi que les diplômes nationaux correspondants, tel qu'il a été modifié et complété, notamment son article 11 bis ;
BO n° 6432 du 21 janvier 2016, page 80
décret n° 2-04-89 du 18 rabii II 1425 (7 juin 2004) fixant la vocation des établissements universitaires, les cycles des études supérieures ainsi que les diplômes nationaux correspondants, tel qu'il a été modifié et complété notamment son article 11 bis ;
BO n° 6792 du 4 juillet 2019, page 7
décret n° 2-04-89 du 18 rabii II 1425 (7 juin 2004) fixant la vocation des établissements universitaires, les cycles des études supérieures ainsi que les diplômes nationaux correspondants, tel qu'il a été modifié et complété, notamment son article 11 bis ;
BO n° 6792 du 4 juillet 2019, page 17
décret n° 2-04-89 du 18 rabii II 1425 (7 juin 2004) fixant la vocation des établissements universitaires, les cycles des études supérieures ainsi que les diplômes nationaux correspondants, tel qu’il a été modifié et complété, notamment son article 11 bis ;
BO n° 6792 du 4 juillet 2019, page 27
décret n° 2-04-89 du 18 rabii II 1425 (7 juin 2004) fixant la vocation des établissements universitaires, les cycles des études supérieures ainsi que les diplômes nationaux correspondants, tel qu'il a été modifié et complété, notamment son article 11 bis ;