74 BULLETIN OFFICIEL N° 6432 – 10 rabii II 1437 (21-1-2016)
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2082-14 du 5 hija 1435 (30 septembre 2014) approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle de la licence
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu le décret n° 2-04-89 du 18 rabii II 1425 (7 juin 2004) fixant la vocation des établissements universitaires, les cycles des études supérieures ainsi que les diplômes nationaux correspondants, tel qu'il a été modifié et complété, notamment son article 9 ;
Vu l'arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1695-04 du 9 chaabane 1425 (24 septembre 2004) approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle de la licence ;
Après avis de la commission nationale de coordination de l'enseignement supérieur,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – Est approuvé le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle de la licence, tel qu'il est annexé au présent arrêté.
ART. 2. – Le présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel abroge les dispositions de l'arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1695-04 du 9 chaabane 1425 (24 septembre 2004) approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle de la licence.
Toutefois, les étudiants régulièrement inscrits avant l'année universitaire 2014-2015 pour préparer le diplôme de la licence conservent les modules acquis conformément à l'arrêté susvisé ci-dessus n° 1695-04 du 9 chaabane 1425 (24 septembre 2004).
Rabat, le 5 hija 1435(30 septembre 2014).
LAHCEN DAOUDI.
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