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BO n° 6432 du 21 janvier 2016, page 23

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N° 6432 – 10 rabii II 1437 (21-1-2016) BULLETIN OFFICIEL 73

- La liste des étudiants réorientés, - La liste des étudiants admis ; - La liste des étudiants ajournés. Les résultats des délibérations sont portés à la connaissance des étudiants.

Jury de délibérations de la filière RG 12 Pour chaque filière, le jury de délibérations de la filière est présidé par le chef de l'établissement ou l'un de ses adjoints. Il est composé du coordonnateur pédagogique de la filière et de l'équipe pédagogique de la filière. Après délibérations, le jury arrête, à la majorité des présents, la liste des étudiants admis et attribue les mentions. L'étudiant déclaré ajourné ou autorisé à s'inscrire en S3 par dérogation aura à refaire uniquement les modules non validés. Pour ces modules, l'étudiant conserve les notes des éléments de module dont la note est égale ou supérieure à 12/20. Il s'inscrit uniquement dans les éléments de modules dont la note est strictement inférieure à 12/20. Le jury élabore un procès verbal, signé par les membres du jury. Les résultats des délibérations sont portés à la connaissance des étudiants.

Conditions pour l'obtention du (DUT) RG 13 Une filière est validée si tous les modules de la filière sont acquis par validation ou par compensation.

Mentions RG 14 Pour chaque année du diplôme universitaire de technologie (DUT), les mentions suivantes sont attribuées : - « Très bien » si la moyenne générale des notes des modules est au moins égale à 16 sur 20 ; - « Bien » si cette moyenne est au moins égale à 14 sur 20 et inférieure à 16 sur 20; - « Assez bien » si cette moyenne est au moins égale à 12 sur 20 et inférieure à 14 sur 20.

Attestation RG 15 Un étudiant n'ayant pas validé tous les modules d'une filière du cycle du diplôme universitaire de technologie (DUT) et ayant épuisé l'année de réserve, n'a plus le droit de se réinscrire dans la même filière de l'établissement et reçoit une attestation faisant état des années et des modules validés.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du «Bulletin officiel» n° 6322 du 9 rabii I 1436 (1er janvier 2015).

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