72 BULLETIN OFFICIEL N° 6432 – 10 rabii II 1437 (21-1-2016)
Contrôle de Rattrapage | RG 8 L’étudiant n’ayant pas validé un module et ayant obtenu à ce module une note supérieure ou égale à 6 sur 20 est autorisé à passer un contrôle unique de rattrapage avant le début du semestre suivant. Il conserve, pour ce rattrapage, les notes obtenues dans les éléments du module qui sont égales ou supérieures à 12 sur 20.
La note de l’élément de module ayant fait l’objet d’un rattrapage ne peut en aucun cas excéder la note maximale de 12 sur 20.
Le recours à l’acquisition du module par compensation se fait après le contrôle de rattrapage. L’étudiant conserve la note supérieure et c’est cette note qui est considérée lors du classement et de l’attribution de la mention.
Après rattrapage, un module dont la moyenne générale est inférieure strictement à 8/20 ou comprenant un élément au moins dont la note finale est inférieure strictement à 6/20 est déclaré non acquis.
Réinscription à un module | RG 9 Les conditions de réinscription à un module non acquis sont fixées au niveau de chaque établissement et portées à la connaissance des étudiants.
Jury de semestre | RG 10 Après rattrapage, pour chaque filière et pour chaque semestre, le jury de semestre est composé du chef d’établissement ou l’un de ses adjoints, Président, du coordonnateur pédagogique de la filière et des enseignants qui assurent l’encadrement des modules inscrits dans le semestre considéré. Le jury arrête, pour chacun des modules précités, la liste des étudiants ayant validé les modules précités au dessus. Il communique à la commission pédagogique de l’établissement des appréciations et des propositions relatives à l’orientation ou à la réorientation des étudiants concernés.
Jury de délibérations d’année | RG 11 Pour chaque filière, le jury de délibérations d’année est composé du chef de l’établissement ou l’un de ses adjoints, Président, du coordonnateur pédagogique de la filière et des enseignants qui assurent l’encadrement des modules inscrits dans les semestres de l’année.
L’évaluation porte sur tous les modules des deux semestres et tient compte de la compensation entre tous ces modules.
Le jury de délibérations d’année dresse la liste des modules acquis par validation ou par compensation et des modules non acquis.
La validation de l’année nécessite la satisfaction des deux conditions suivantes : - La moyenne générale des huit modules de l’année est égale ou supérieure à 12/20 - Les huit modules sont tous acquis soit par validation soit par compensation
Les étudiants ayant une moyenne générale égale supérieure à 8/20 et inférieure strictement à 12 et n’ayant pas épuisé l’année de réserve sont autorisés à se réinscrire.
Le passage à S3 est conditionné par l’acquisition de tous les modules de S1 et S2 et la réalisation du stage d’initiation en entreprise.
La note du stage d’initiation est comptabilisée avec un coefficient de 20% dans le module M16 (Stage technique).
Une dérogation peut être accordée par le chef d’établissement pour un maximum de 2 modules non acquis par année sur proposition du jury de délibération d’année.
Le Jury établit un Procès verbal, signé par ses membres, qui arrête les listes suivantes :