154 BULLETIN OFFICIEL N° 6322 – 9 rabii I 1436 (1er-1-2015)
3. Normes relatives au régime des études et évaluations (RG)
RG 1 Durée du cycle Licence Le cycle de la Licence comprend six semestres dont les quatre premiers sont consacrés au DEUG, pour la Licence d’Etudes Fondamentales, ou au DEUP pour la Licence Professionnelle, conformément aux dispositions de l’article 5 du décret n° 2.04.89 du 18 rabii II (7 juin 2004) fixant la vocation des établissements universitaires, les cycles des études supérieures ainsi que les diplômes nationaux correspondants.
RG 2 Année universitaire L’année universitaire est composée de deux semestres comprenant chacun 16 semaines d’enseignements et d’évaluation.
RG 3 Conditions d’accès L’accès au premier semestre des formations de la Licence d’Etudes Fondamentales est ouvert aux titulaires d’un baccalauréat ou d’un diplôme reconnu équivalent. L’accès au premier semestre des formations de la Licence Professionnelle est ouvert aux titulaires d’un baccalauréat ou d’un diplôme reconnu équivalent et satisfaisant les critères d’admission prévues dans le descriptif de la filière accréditée.
L’accès aux formations du cycle de la Licence peut se faire à différents semestres pour les étudiants titulaires d’un baccalauréat ou d’un diplôme reconnu équivalent et satisfaisant aux pré-requis relatifs à ces semestres ou sur étude de dossier et/ou par voie de test ou de concours, conformément à ce qui est prévu dans le descriptif de la filière accréditée.
Pour les filières de Licence Professionnelle, la présélection des candidats se fait sur étude de dossier conformément aux critères prévus dans le descriptif de la filière. Un niveau minimum de maîtrise de la langue d’enseignement de la filière, doit être exigé. La sélection des candidats retenus se fait par voie de test écrit et de toute autre modalité prévue dans le descriptif de la filière. Une commission constituée à cet effet est composée du coordonateur pédagogique de la filière et d’enseignants intervenants dans la filière. Cette commission établit un Procès verbal et arrête la liste des étudiants admis ainsi que la liste d’attente. Le procès verbal, signé par les membres de la commission, est communiqué au chef de département d’attache de la filière et transmis au chef de l’établissement, seul habilité à afficher les résultats de la sélection.
L’inscription aux modules d’un semestre du cycle de la licence nécessite la satisfaction de pré-requis de ces modules, spécifiés dans leurs descriptifs correspondants.
Les critères d’admission sont proposés par l’équipe pédagogique de la filière et adoptés conformément aux dispositions de la loi organisant l’enseignement supérieur.
RG 4 Evaluation des connaissances L’évaluation des connaissances, des aptitudes et des compétences pour chaque module s’effectue sous forme d’un examen écrit de fin de semestre. Outre l’examen de fin de semestre, des contrôles continus peuvent être organisés tout au long du semestre sous forme de tests, d’épreuves orales, de devoirs, d’exposés, de rapports de stage ou de tout autre moyen de contrôle fixé dans le descriptif du module. Les modes d’évaluation des connaissances et la nature des contrôles de connaissances sont adaptés à la nature des modules et des semestres et aux spécificités des filières.