N° 6322 – 9 rabii I 1436 (1er-1-2015) BULLETIN OFFICIEL 155
RG 5 | Règlement d'évaluation Chaque établissement universitaire élabore un règlement d'évaluation des connaissances, des aptitudes et des compétences, adopté par le conseil de l'université et porté à la connaissance des étudiants. Ce règlement porte, entre autres, sur les modalités d'évaluation, les fraudes, les retards, les absences et les modalités de consultation des copies par les étudiants.
RG 6 | Note du module La note d'un module est une moyenne pondérée des différentes évaluations des connaissances du module, conformément aux modalités prévues dans le descriptif du module.
RG 7 | Validation ou acquisition d'un module Un module est acquis soit par validation soit par compensation : – Un module est validé si sa note est supérieure ou égale à 10 sur 20 – Un module est acquis par compensation, si l'étudiant valide le semestre dont fait partie ce module, conformément à la norme RG10.
RG 8 | Jury du module Pour chaque module, le jury est composé du coordonnateur pédagogique du module et des intervenants assurant l'enseignement dans ce module. Le jury du module délibère avant le contrôle de rattrapage et arrête la liste des étudiants ayant validé le module. Cette liste est communiquée au coordonnateur pédagogique de la filière et au chef de département d'attache du module qui la transmet au chef de l'établissement, seul habilité à afficher les résultats des délibérations.
RG 9 | Contrôle de rattrapage L'étudiant n'ayant pas validé des modules peut être autorisé à passer un contrôle de rattrapage dans chaque module concerné, selon les modalités fixées au niveau de l'université. Le contrôle de rattrapage s'effectue selon les mêmes modalités que l'examen de fin de semestre. Un étudiant ayant validé un module, a acquis définitivement ce module. Il n'est pas de ce fait autorisé à passer le rattrapage pour ce module. L'étudiant garde la note supérieure entre la note obtenue à l'issue du rattrapage et celle obtenue avant le rattrapage.
RG 10 | Validation des semestres Un semestre de la Licence est validé si la moyenne des notes obtenues dans les modules du semestre est au moins égale à 10 sur 20 et si aucune note de l'un de ces modules n'est inférieure à 5 sur 20. Les étudiants n'ayant pas validé un semestre conformément au premier paragraphe de cette norme, peuvent valider ce semestre par compensation entre les semestres S1 et S2, ou S3 et S4 ou S5 et S6, si les deux conditions suivantes sont satisfaites : – La moyenne des notes obtenues dans les deux semestres concernés est supérieure ou égale à 10/20 ; – Aucune note de l'un des modules des semestres concernés n'est inférieure à 5 sur 20 ;