156 BULLETIN OFFICIEL N° 6322 – 9 rabii I 1436 (1er-1-2015)
RG 11 Jury du semestre Pour chaque filière et pour chaque semestre, le jury du semestre est composé du coordonnateur pédagogique de la filière, président, des coordonnateurs des modules du semestre et d'intervenants assurant l'enseignement dans ces modules. Le jury du semestre délibère après les contrôles de rattrapage, et arrête : - la liste des étudiants ayant validé ou acquis les modules par compensation; - les appréciations et les propositions relatives à l'orientation ou à la réorientation des étudiants ; Le jury du semestre élabore un procès verbal, visé par les membres du jury, transmis au chef d'établissement et communiqué au chef du département d'attache de la filière. Le président du jury se charge ensuite de porter à la connaissance des étudiants, les résultats des délibérations.
RG 12 Réinscription à un module non validé L'étudiant peut se réinscrire une fois à un module non validé. Il peut bénéficier d'une dérogation octroyée par le chef de l'établissement, pour une deuxième réinscription. A titre exceptionnel, une troisième et dernière réinscription peut être accordée par le chef de l'établissement. Les modalités de réinscription aux modules non validés sont adoptées par le conseil de l'université et porté à la connaissance des étudiants.
RG 13 Jury de filière Pour chaque filière, le jury pour l'attribution du diplôme est composé du coordonnateur pédagogique de la filière, président et des coordonnateurs de modules de la filière. Après délibérations, le jury établit un Procès verbal, arrête la liste des étudiants admis et attribue les mentions. Le procès verbal doit être visé par les membres du jury, communiqué au chef de département d'attache de la filière et transmis au chef de l'établissement, seul habilité à afficher les résultats des délibérations. Les résultats sont portés à la connaissance des étudiants.
RG 14 Validation de la filière Une filière du cycle de la Licence est validée si l'une des deux conditions suivantes est satisfaite : - Validation de tous les modules - Validation de tous les semestres Une filière validée donne droit, selon le cas, au Diplôme de la Licence d'études fondamentales ou de la Licence Professionnelle. Le Diplôme d'Etudes Universitaires Générales ou le Diplôme d'Etudes Universitaires Professionnelles peuvent être délivrés à la demande des intéressés ayant validé les quatre premiers semestres de la filière correspondant.
RG 15 Mentions des diplômes Le diplôme de la licence d'études fondamentales ou le diplôme de la licence professionnelle, est délivré avec l'une des mentions suivantes : - « Très bien » si la moyenne générale des notes des modules est au moins égale à 16 sur 20 ; - « Bien » si cette moyenne est au moins égale à 14 sur 20 et inférieure à 16 sur 20 ; - « Assez bien » si cette moyenne est au moins égale à 12 sur 20 et inférieure à 14 sur 20 ; - « Passable » si cette moyenne est au moins égale à 10 sur 20 et inférieure à 12 sur 20.