N° 6322 – 9 rabii I 1436 (1er-1-2015) BULLETIN OFFICIEL 167
RG 15 | Validation de la filière Une filière cycle master est validée si l'une des deux conditions suivantes est satisfaite : - Validation de tous les modules, - Validation des deux années de la filière.
Une filière validée donne droit, selon le cas, au Diplôme de Master ou de Master Spécialisé.
RG 16 | Mentions Le diplôme de Master ou de Master Spécialisé, est délivré avec l'une des mentions suivantes : - « Très bien » si la moyenne générale des notes des modules est au moins égale à 16 sur 20 ; - « Bien » si cette moyenne est au moins égale à 14 sur 20 et inférieure à 16 sur 20 ; - « Assez bien » si cette moyenne est au moins égale à 12 sur 20 et inférieure à 14 sur 20 ; - « Passable » si cette moyenne est au moins égale à 10 sur 20 et inférieure à 12 sur 20.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2084-14 du 5 hija 1435 (30 septembre 2014) approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle de la licence en sciences et techniques.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu le décret n° 2-04-89 du 18 rabii II 1425 (7 juin 2004) fixant la vocation des établissements universitaires, les cycles des études supérieures ainsi que les diplômes nationaux correspondants, tel qu'il a été modifié et complété notamment son article 11 bis ;
Vu l'arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2137-08 du 19 rabii I 1430 (15 avril 2009) approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle de la licence en sciences et techniques ;
Après avis de la commission nationale de coordination de l'enseignement supérieur,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – Est approuvé le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle de la licence en sciences et techniques, tel qu'il est annexé au présent arrêté.
ART. 2. – Le présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel abroge les dispositions de l'arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2137-08 du 19 rabii I 1430 (15 avril 2009) approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle de la licence en sciences et techniques.
Toutefois, les étudiants régulièrement inscrits avant l'année universitaire 2014-2015 au cycle de la licence en sciences et techniques conservent les modules acquis conformément à l'arrêté susvisé ci-dessus n° 2137-08 du 19 rabii I 1430 (15 avril 2009).
Rabat, le 5 hija 1435 (30 septembre 2014). LAHCEN DAOUDI.
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