166 BULLETIN OFFICIEL N° 6322 – 9 rabii I 1436 (1er-1-2015)
RG 11 Validation de l'année universitaire Un module dont la moyenne est supérieure ou égale à 7 sur 20 peut être validé par compensation, si l'année dont fait partie ce module est validée. Une année du cycle Master est validée si les trois conditions suivantes sont satisfaites : - onze modules au moins, de l'année, sont validés ; - la note du seul module non validé est supérieure ou égale à 7/20 ; - la moyenne des notes obtenues dans les modules des deux semestres de l'année est au moins égale à 10 sur 20.
RG 12 Jury de l'année universitaire Pour chaque filière et pour chaque année, le jury de l'année universitaire est composé du coordonnateur pédagogique de la filière, président, des coordonnateurs des modules des deux semestres de l'année.
Le jury délibère après les contrôles de rattrapage. Après délibérations, le jury établit un Procès verbal et arrête la liste des étudiants ayant validé l'année. Le procès verbal, signé par les membres du jury, doit être communiqué au chef de département d'attache de la filière et transmis au chef de l'établissement, seul habilité à afficher les résultats des délibérations. Les résultats sont portés à la connaissance des étudiants.
RG 13 Réinscription à un module non validé L'étudiant peut se réinscrire une fois à un module non validé. Il peut bénéficier d'une dérogation octroyée par le chef de l'établissement, pour une deuxième et dernière réinscription.
Les modalités de réinscription aux modules non validés sont adoptées par le conseil de l'université et porté à la connaissance des étudiants.
RG 14 Jury de filière Pour chaque filière, le jury pour l'attribution du diplôme est composé du coordonnateur pédagogique de la filière, président et des coordonnateurs de modules de la filière. Après délibérations, le jury établit un Procès verbal, arrête la liste des étudiants admis et attribue les mentions. Le procès verbal, visé par les membres du jury, doit être : - communiqué au chef de département d'attache de la filière ; - transmis au chef de l'établissement, seul habilité à afficher les résultats des délibérations.
Les résultats sont portés à la connaissance des étudiants.