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BO n° 6322 du 1er janvier 2015, page 165

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N° 6322 – 9 rabii I 1436 (1er-1-2015) BULLETIN OFFICIEL 165

RG 6 | Note du module La note d'un module est une moyenne pondérée des différentes évaluations des connaissances du module, conformément aux modalités prévues dans le descriptif du module.

RG 7 | Validation d'un module Un module est validé si la note obtenue dans ce module est supérieure ou égale à 10 sur 20, conformément aux modalités prévues dans le descriptif du module.

RG 8 | Jury du module Pour chaque module, le jury du module est composé du coordonnateur pédagogique du module et des intervenants assurant l'enseignement dans ce module. Le jury du module délibère avant le contrôle de rattrapage et arrête la liste des étudiants ayant validé le module. Cette liste est communiquée au chef de département d'attache du module et au coordonnateur pédagogique de la filière qui la transmet au chef de l'établissement, seul habilité à afficher les résultats des délibérations.

RG 9 | Contrôle de rattrapage L'étudiant n'ayant pas validé des modules peuvent être autorisés à passer un contrôle de rattrapage pour chaque module concerné, selon les modalités fixées au niveau de l'université. Le contrôle de rattrapage s'effectue selon les mêmes modalités que l'examen de fin de semestre. Un étudiant ayant validé un module, a acquis définitivement ce module. Il n'est pas de ce fait autorisé à passer le rattrapage pour ce module. L'étudiant garde la note supérieure entre la note obtenue à l'issue du rattrapage et celle obtenue avant le rattrapage.

RG 10 | Jury du semestre Pour chaque semestre, le jury du semestre est composé du coordonnateur pédagogique de la filière, président, des coordonnateurs des modules du semestre et des intervenants assurant l'enseignement dans le semestre. Le jury délibère après le contrôle de rattrapage. Après délibérations, le jury établit un Procès verbal et arrête : - la liste des étudiants ayant validé les modules du semestre ; - les appréciations et les propositions relatives à la réorientation des étudiants. Le procès verbal, visé par les membres du jury, doit être : - communiqué au chef de département d'attache de la filière ; - transmis au chef de l'établissement, seul habilité à afficher les résultats des délibérations.

Les résultats des délibérations sont portés à la connaissance des étudiants.

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