164 BULLETIN OFFICIEL N° 6322 – 9 rabii I 1436 (1er-1-2015)
3. Normes relatives au régime des études et évaluations (RG)
RG 1 Durée du cycle Master Le cycle du Master comprend quatre semestres, conformément aux dispositions de l'article 6 du décret n° 2.04.89 du 18 rabii II (7 juin 2004) fixant la vocation des établissements universitaires, les cycles des études supérieures ainsi que les diplômes nationaux correspondants.
RG 2 Année universitaire L'année universitaire est composée de deux semestres comprenant chacun 16 semaines d'enseignements et d'évaluation.
RG 3 Conditions d'accès L'accès aux formations du cycle du Master est ouvert aux titulaires de la licence ou d'un diplôme reconnu équivalent ou d'un diplôme national du niveau au moins égal à la licence, et satisfaisant aux critères d'admission prévus dans le descriptif de la filière accréditée. Les critères d'admission sont proposés dans le descriptif de demande d'accréditation de la filière et adoptés conformément aux dispositions de la loi organisant l'enseignement supérieur.
La présélection des candidats aux formations du cycle du Master se fait sur étude de dossier conformément aux conditions d'accès prévues dans le descriptif de la filière accréditée. Un niveau minimum de maîtrise en langue d'enseignement de la filière, doit être exigé. La sélection des candidats retenus se fait par voie de test écrit et de toute autre modalité prévue dans le descriptif de la filière. Une commission à cet effet est composée du coordonateur pédagogique de la filière et d'enseignants intervenants dans la filière. La commission établit un Procès verbal et arrête la liste des étudiants admis ainsi que la liste d'attente. Le procès verbal, visé par les membres de la commission, est communiqué au chef de département d'attache de la filière, et transmis au chef de l'établissement, seul habilité à afficher les résultats de la sélection.
L'inscription aux modules d'un semestre du cycle du Master nécessite la satisfaction de pré-requis de ces modules, spécifiés dans leurs descriptifs correspondants
RG 4 Evaluation des connaissances L'évaluation des connaissances, des aptitudes et des compétences pour chaque module s'effectue sous forme d'un examen écrit de fin de semestre. Outre l'examen de fin de semestre, des contrôles continus peuvent être organisés tout au long du semestre sous forme de tests, d'épreuves orales, de devoirs, d'exposés, de rapports de stage ou de tout autre moyen de contrôle fixé dans le descriptif du module. Les modes d'évaluation des connaissances et la nature des contrôles de connaissances sont adaptés à la nature des modules et des semestres et aux spécificités des filières.
RG 5 Règlement d'évaluation Chaque établissement élabore un règlement d'évaluation des connaissances, des aptitudes et des compétences, adopté par le conseil de l'université et porté à la connaissance des étudiants. Ce règlement porte, entre autres, sur les modalités d'évaluation, les fraudes, les retards, les absences et les modalités de consultation des copies par les étudiants.