portant agrément de la société « SMART AGRICULTURE LEADER » pour commercialiser des plants certifiés de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau et d’agrumes et des plants certifiés de
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 2188-25 du 16 rabii I 1447 (9 septembre 2025) portant agrément de la société « SMART AGRICULTURE LEADER » pour commercialiser des plants certifiés de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, des…
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 2188-25 du 16 rabii I 1447 (9 septembre 2025) portant agrément de la société « SMART AGRICULTURE LEADER » pour commercialiser des plants certifiés de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, des…
Arrêté n° 2187-25 du 9 septembre 2025 portant agrément de la société « LUNA FRESH » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des semences standard de légumes et des plants certifiés de…
Dahir n° 1-69-169 du 25 juillet 1969 réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants, tel qu’il a été modifié et complété par le dahir portant loi n° 1-76-472 du 5…
Loi n° 25-08 du 24 juillet 2025 portant création de l’Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires promulguée par le dahir n° 1-09-20 du 22 safar 1430 (18 février 2009) ;
Arrêté n° 859-75 du 22 septembre 1977 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences de maïs ;
Arrêté n° 622-11 du 18 février 2009 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants de pomme de terre ;
Arrêté n° 966-93 du 20 avril 1993 fixant les conditions d’importation et de commercialisation des semences à cultiver au Maroc, tel qu’il a été modifié,
Arrêté n° 2098-03 du 3 décembre 2003 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences et des plants d'agrumes,
Arrêté n° 2100-03 du 3 décembre 2003 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants de vigne ;
Références et liens de modification repérés automatiquement dans le texte des bulletins : vérifiez le texte officiel avant tout usage juridique.