Arrêté n° 2267-25

Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.

Type

Arrêté

Numéro

2267-25

Publication

BO arabe n° 7453 du 3 novembre 2025, page 2 · PDF officiel

Mentions

1 page dans 1 bulletin · rechercher ce numéro

Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 2797-95 du 14 novembre 1995
  fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture
• Décret n° 2-25-878 du 30 octobre 2025
  portant attribution à la société « Wana Corporate » d’une licence pour l’établissement et l’exploitation de réseaux publics de télécommunications utilisant…
• Décret n° 2-25-684
  
• Décret n° 2-25-716 du 23 octobre 2025
  
• Décret n° 2-25-912
• Arrêté n° 2229-25 du 11 septembre 2025
  complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole…
• Arrêté n° 2265-25
  
• Arrêté n° 2266-25
  
• Arrêté n° 2268-25
  
• Arrêté n° 2269-25
  
• Arrêté n° 2270-25
  
• Arrêté n° 2271-25
  
• Arrêté n° 2272-25
  

Références et liens de modification repérés automatiquement dans le texte des bulletins : vérifiez le texte officiel avant tout usage juridique.