Arrêté n° 2502-17 du 25 septembre 2017

modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3430-15 du 19 kaada 1436 (4 septembre 2015) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « HAHA CENTRE » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petrole

Type

Arrêté

Numéro

2502-17

Date

25 septembre 2017

Traduction française

BO n° 6618 du 2 novembre 2017, page 20 · PDF officiel

Mentions

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Textes modifiés ou complétés par cet acte

• Arrêté n° 3430-15 du 4 septembre 2015
  accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « HAHA CENTRE » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum…

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Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 3430-15 du 4 septembre 2015
  accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « HAHA CENTRE » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum…
• Arrêté conjoint n° 2443-17 du 28 juin 2017
  approuvant l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier « HAHA ONSHORE » conclu, le 3 chaoual 1438 (28 juin 2017), entre l'Office national des hydrocarbures et des…
• Arrêté n° 1482-04 du 11 août 2004
  fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie.
• Arrêté n° 1261-17 du 9 juin 2017
  portant délégation d’attributions au secrétaire d’Etat auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement…

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