Arrêté n° 2505-25 du 24 octobre 2025

complétant l’arrêté n° 346-04 du 4 moharrem 1425 (25 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en oto-rhino-laryngologie.

Type

Arrêté

Numéro

2505-25

Date

24 octobre 2025

Traduction française

BO n° 7458 du 20 novembre 2025, page 39 · PDF officiel

Édition arabe

BO arabe n° 7458 du 20 novembre 2025, page 15 (texte qui fait foi) · PDF officiel

Mentions

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Textes modifiés ou complétés par cet acte

• Arrêté n° 346-04 du 25 février 2004
  fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en oto-rhino-laryngologie.

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 346-04 du 25 février 2004
  fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en oto-rhino-laryngologie.
• Arrêté n° 2512-25 du 24 octobre 2025
  complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole…
• Arrêté n° 2797-95 du 14 novembre 1995
  fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
• Décret n° 2-24-991 du 28 octobre 2024
  relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation.
• Loi n° 016-89
  assortis du « baccalauréat, série scientifique ou technique ou d'un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :

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