Nº 7458 – 28 joumada I 1447 (20-11-2025)
BULLETIN OFFICIEL
2777
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2505-25 du 1er joumada I 1447 (24 octobre 2025) complétant l’arrêté n° 346-04 du 4 moharrem 1425 (25 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en oto-rhino-laryngologie.
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2512-25 du 1er joumada I 1447 (24 octobre 2025) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,
RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,
Vu l’arrêté du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 346-04 du 4 moharrem 1425 (25 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en oto-rhinolaryngologie, tel qu’il a été complété ; Vu le décret n° 2-24-991 du 24 rabii II 1446 (28 octobre 2024) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;
Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture, tel qu’il a été complété ; Vu le décret n° 2-24-991 du 24 rabii II 1446 (28 octobre 2024) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé, réunie en date du 15 septembre 2025 ;
Sur proposition de la ministre de l’aménagement du territoire national, de l’urbanisme, de l’habitat et de la politique de la ville ;
Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,
Après avis du conseil national de l’Ordre national des architectes ;
ARRÊTE :
Après avis de la commission sectorielle des sciences, techniques, ingénierie et architecture du 21 juillet 2025,
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 346-04 du 4 moharrem 1425 (25 février 2004), est complété comme suit : « Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en oto-rhino« laryngologie, est fixée ainsi qu’il suit : « ............................................................................................ « – Sénégal : « .............................................................................................. « – Diplôme d’études spécialisées (D.E.S) d’oto-rhino« laryngologie, délivré par l’Université Cheikh-Anta« Diop de Dakar - Sénégal.
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995), est complété comme suit : « Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale « d’architecture visé à l’article 4 de la loi n° 016-89, assortis « du baccalauréat, série scientifique ou technique ou d’un diplôme reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit : « ............................................................................................
«يجب أن تقرن هذه الشهادة بتدريب مدته سنة مع اجتياز امتحان «تقييمي بنجاج مسلم من طرف إحدى كليات الطب والصيدلة باملغرب ».«الذي تصادق عليه اللجنة القطاعية لعلوم الصحة
« – Master of science MSc en architecture, délivré en date « du 7 octobre 2023 par l’Ecole polytechnique fédérale « de Lausanne - Suisse, assorti du degree of bachelor of « science BSc en architecture, délivré en novembre 2020 « par la même école et d’une attestation de validation « du complément de formation, délivrée par l’Ecole « nationale d’architecture de Rabat. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 1er joumada I 1447 (24 octobre 2025).
Rabat, le 1er joumada I 1447 (24 octobre 2025).
AZZEDDINE El MIDAOUI.
AZZEDDINE EL MIDAOUI.