Arrêté n° 2579-16 du 18 février 2016

modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1084-13 du 9 rabii II 1434 (20 février 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « BOUDOUR OFFSHORE SHALLOW IV » à l'Office

Type

Arrêté

Numéro

2579-16

Date

18 février 2016

Traduction française

BO n° 6510 du 20 octobre 2016, page 21 · PDF officiel

Mentions

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Textes modifiés ou complétés par cet acte

• Arrêté n° 1084-13 du 20 février 2013
  est modifié ainsi qu'il suit :

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 1084-13 du 20 février 2013
  est modifié ainsi qu'il suit :
• Arrêté conjoint n° 2320-16 du 15 février 2016
  approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier « BOUDJOUR OFFSHORE SHALLOW » conclu, le 28 rabii II 1437 (8 février 2016), entre l'Office national des…
• Arrêté n° 2580-16 du 18 février 2016
  modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1085-13 du 9 rabii II 1434 (20 février 2013) accordant le passage à…
• Arrêté n° 1085-13 du 20 février 2013
  accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « BOUJDOUR OFFSHORE SHALLOW V » à l'Office national des…

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