N° 6510 – 18 moharrem 1438 (20-10-2016) BULLETIN OFFICIEL 1609
Pages
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2592-16 du 24 rejeb 1436 (13 mai 2015) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1376-13 du 19 safar 1434 (2 janvier 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « ZAG 9 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon (Morocco) Limited » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited » . . 1624
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2593-16 du 24 rejeb 1436 (13 mai 2015) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1377-13 du 19 safar 1434 (2 janvier 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « ZAG 10 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon (Morocco) Limited » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited » . . 1624
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2594-16 du 24 rejeb 1436 (13 mai 2015) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1378-13 du 19 safar 1434 (2 janvier 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « ZAG 11 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon (Morocco) Limited » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited » . . 1625
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2576-16 du 9 joumada I 1437 (18 février 2016) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1081-13 du 9 rabii II 1434 (20 février 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « BOUJDOUR OFFSHORE SHALLOW I » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Teredo Morocco Limited » .......................... 1625
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2577-16 du 9 joumada I 1437 (18 février 2016) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1082-13 du 9 rabii II 1434 (20 février 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « BOUJDOUR OFFSHORE SHALLOW II » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Teredo Morocco Limited »................ 1626
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2578-16 du 9 joumada I 1437 (18 février 2016) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1083-13 du 9 rabii II 1434 (20 février 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « BOUJDOUR OFFSHORE SHALLOW III » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Teredo Morocco Limited »................ 1626
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2579-16 du 9 joumada I 1437 (18 février 2016) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1084-13 du 9 rabii II 1434 (20 février 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « BOUJDOUR OFFSHORE SHALLOW IV » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Teredo Morocco Limited »................ 1627
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2580-16 du 9 joumada I 1437 (18 février 2016) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1085-13 du 9 rabii II 1434 (20 février 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « BOUJDOUR OFFSHORE SHALLOW V » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Teredo Morocco Limited »................ 1627
• Approbation d'un avenant à un accord pétrolier.
Arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 2320-16 du 6 joumada I 1437 (15 février 2016) approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier « BOUJDOUR OFFSHORE SHALLOW » conclu, le 28 rabii II 1437 (8 février 2016), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Glencore Exploration (Morocco) Ltd » et «Teredo Morocco Limited »............................. 1628