1608 BULLETIN OFFICIEL N° 6510 – 18 moharrem 1438 (20-10-2016)
TEXTES PARTICULIERS Pages
Zone franche d'exportation de Kénitra. – Approbation de la concession de l'aménagement et la gestion à la société « Atlantic Free Zone Investment ».
Décret n° 2-16-816 du 24 hija 1437 (26 septembre 2016) approuvant la concession de l'aménagement et la gestion de la zone franche d'exportation de Kénitra à la société « Atlantic Free Zone Investment ».............................................................................. 1619
Société«Nador West Med SA».– Concession de l'aménagement et la gestion de la zone franche d'exportation de Betoya.
Décret n° 2-16-518 du 4 moharrem 1438 (6 octobre 2016) approuvant la concession de l'aménagement et la gestion de la zone franche d'exportation de Betoya à la société « Nador West Med SA ».......................................................... 1619
Hydrocarbures :
• Passage à la première période complémentaire.
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2584-16 du 24 rejeb 1436 (13 mai 2015) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1368-13 du 19 safar 1434 (2 janvier 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « ZAG 1 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon (Morocco) Limited » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited ».. 1620
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2585-16 du 24 rejeb 1436 (13 mai 2015) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1369-13 du 19 safar 1434 (2 janvier 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « ZAG 2 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon (Morocco) Limited » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited ».. 1620
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2586-16 du 24 rejeb 1436 (13 mai 2015) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1370-13 du 19 safar 1434 (2 janvier 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « ZAG 3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon (Morocco) Limited » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited ».. 1621
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2587-16 du 24 rejeb 1436 (13 mai 2015) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1371-13 du 19 safar 1434 (2 janvier 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « ZAG 4 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon (Morocco) Limited » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited ».. 1621
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2588-16 du 24 rejeb 1436 (13 mai 2015) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1372-13 du 19 safar 1434 (2 janvier 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « ZAG 5 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon (Morocco) Limited » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited ».. 1622
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2589-16 du 24 rejeb 1436 (13 mai 2015) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1373-13 du 19 safar 1434 (2 janvier 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « ZAG 6 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon (Morocco) Limited » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited ».. 1622
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2590-16 du 24 rejeb 1436 (13 mai 2015) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1374-13 du 19 safar 1434 (2 janvier 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « ZAG 7 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon (Morocco) Limited » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited ».. 1623
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2591-16 du 24 rejeb 1436 (13 mai 2015) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1375-13 du 19 safar 1434 (2 janvier 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « ZAG 8 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon (Morocco) Limited » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited ».. 1623