Arrêté n° 1083-13 du 20 février 2013

accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « BOUJDOUR OFFSHORE SHALLOW III » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Teredo Morocco Limited ».

Type

Arrêté

Numéro

1083-13

Date

20 février 2013

Traduction française

BO n° 6306 du 6 novembre 2014, page 427 · PDF officiel

Mentions

6 pages dans 3 bulletins · rechercher ce numéro

Modifié ou complété par 3 textes

• Arrêté n° 3383-17 du 22 novembre 2017
  modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1083-13 du 9 rabii II 1434 (20 février 2013) accordant le passage à…
• Arrêté n° 2578-16 du 18 février 2016
  modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1083-13 du 9 rabii II 1434 (20 février 2013) accordant le passage à…
• Arrêté n° 2653-14 du 19 mai 2014
  modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1083-13 du 9 rabii II 1434 (20 février 2013) accordant le passage à…

Liens relevés dans les bulletins indexés : la liste peut être incomplète.

Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté conjoint n° 2242-14 du 12 mai 2014
  approuvant l’avenant n° 1 à l’accord pétrolier « BOUJDOUR OFFSHORE SHALLOW » CONCLU, LE 15 joumada I 1435 (17 mars 2014), entre l’Office national des…
• Arrêté n° 2650-14 du 19 mai 2014
  instituant la cession partielle des parts d’intérêt détenues par la société « Teredo Morocco Limited » dans les permis de recherche d’hydrocarbures dits «…
• Arrêté n° 1082-13 du 20 février 2013
  est modifié ainsi qu'il suit :
• Arrêté n° 2653-14 du 19 mai 2014
  modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1083-13 du 9 rabii II 1434 (20 février 2013) accordant le passage à…
• Arrêté n° 2654-14 du 19 mai 2014
  modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1084-13 du 9 rabii II 1434 (20 février 2013) accordant le passage à…
• Arrêté n° 1084-13 du 20 février 2013
  est modifié ainsi qu'il suit :

Références et liens de modification repérés automatiquement dans le texte des bulletins : vérifiez le texte officiel avant tout usage juridique.