1626 BULLETIN OFFICIEL N° 6510 – 18 moharrem 1438 (20-10-2016)
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2577-16 du 9 joumada I 1437 (18 février 2016) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1082-13 du 9 rabii II 1434 (20 février 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « BOUDJOUR OFFSHORE SHALLOW II » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Teredo Morocco Limited ».
LE MINISTRE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT,
Vu l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1082-13 du 9 rabii II 1434 (20 février 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « BOUDJOUR OFFSHORE SHALLOW II » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Teredo Morocco Limited » ;
Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 2320-16 du 6 joumada I 1437 (15 février 2016) approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier « BOUDJOUR OFFSHORE SHALLOW » conclu, le 28 rabii II 1437 (8 février 2016), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Glencore Exploration (Morocco) Ltd » et « Teredo Morocco Limited »,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté n° 1082-13 du 9 rabii II 1434 (20 février 2013), est modifié ainsi qu'il suit :
« Article premier. – Le permis de recherche d'hydrocarbures « dit « BOUDJOUR OFFSHORE SHALLOW II » accordé « conjointement à l'Office national des hydrocarbures et des « mines et aux sociétés « Glencore Exploration (Morocco) Ltd » « et « Teredo Morocco Limited » est prorogé pour une première « période complémentaire de cinq années à compter du « 23 février 2013. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 9 joumada I 1437 (18 février 2016).
ABDELKADER AMARA.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6509 du 15 moharrem 1438 (17 octobre 2016).
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2578-16 du 9 joumada I 1437 (18 février 2016) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1083-13 du 9 rabii II 1434 (20 février 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « BOUDJOUR OFFSHORE SHALLOW III » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Teredo Morocco Limited ».
LE MINISTRE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT,
Vu l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1083-13 du 9 rabii II 1434 (20 février 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « BOUDJOUR OFFSHORE SHALLOW III » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Teredo Morocco Limited » ;
Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 2320-16 du 6 joumada I 1437 (15 février 2016) approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier « BOUDJOUR OFFSHORE SHALLOW » conclu, le 28 rabii II 1437 (8 février 2016), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Glencore Exploration (Morocco) Ltd » et « Teredo Morocco Limited »,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté n° 1083-13 du 9 rabii II 1434 (20 février 2013), est modifié ainsi qu'il suit :
« Article premier. – Le permis de recherche d'hydrocarbures « dit « BOUDJOUR OFFSHORE SHALLOW III » accordé « conjointement à l'Office national des hydrocarbures et des « mines et aux sociétés « Glencore Exploration (Morocco) Ltd » « et « Teredo Morocco Limited » est prorogé pour une première « période complémentaire de cinq années à compter du « 23 février 2013. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 9 joumada I 1437 (18 février 2016).
ABDELKADER AMARA.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6509 du 15 moharrem 1438 (17 octobre 2016).