N° 6306 — 12 moharrem 1436 (6-11-2014) BULLETIN OFFICIEL 4677
Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 2242-14 du 12 rejeb 1435 (12 mai 2014) approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « BOUJDOUR OFFSHORE SHALLOW » conclu, le 15 joumada 1 1435 (17 mars 2014), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Teredo Morocco Limited » et « Glencore Exploration (Morocco) Ltd » ;
Vu l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2650-14 du 19 rejeb 1435 (19 mai 2014) instituant la cession partielle des parts d'intérêt détenues par la société « Teredo Morocco Limited » dans les permis de recherche d'hydrocarbures dits « BOUJDOUR OFFSHORE SHALLOW I à V » au profit de la société « Glencore Exploration (Morocco) Ltd »,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. —12article premier de l'arrêté n° 1082-13 du 9 rabii II 1434 (20 février 2013) est modifié ainsi qu'il suit :
« Article premier. — Le permis de recherche dit « « BOUJDOUR OFFSHORE SHALLOW II » accordé « conjointement à l'Office national des hydrocarbures et « des mines et aux sociétés « Teredo Morocco Limited » et « « Glencore Exploration (Morocco) Ltd » est prorogé pour une «première période complémentaire de trois années à compter « du 23 février 2013.»
ART. 2. — Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 19 rejeb 1435 (19 mai 2014).
ABDELKADER AMARA.
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2653-14 du 19 rejeb 1435 (19 mai 2014) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1083-13 du 9 rabii II 1434 (20 février 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « BOUJDOUR OFFSHORE SHALLOW III » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Teredo Morocco Limited ».
LE MINISTRE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT,
Vu l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1083-13 du 9 rabii 11 1434 (20 février 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « BOUJDOUR OFFSHORE SHALLOW III » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «Teredo Morocco Limited » ;
Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 2242-14 du 12 rejeb 1435 (12 mai 2014) approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « BOUJDOUR OFFSHORE SHALLOW » conclu, le 15 joumada I 1435 (17 mars 2014), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés «Teredo Morocco Limited » et « Glencore Exploration (Morocco) Ltd » ;
Vu l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2650-14 du 19 rejeb 1435 (19 mai 2014) instituant la cession partielle des parts d'intérêt détenues par la société « Teredo Morocco Limited » dans les permis de recherche d'hydrocarbures dits « BOUJDOUR OFFSHORE SHALLOW I à V » au profit de la société « Glencore Exploration (Morocco) Ltd »,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. —12article premier de l'arrêté n° 1083-13 du 9 rabii 11 1434 (20 février 2013) est modifié ainsi qu'il suit :
« Article premier. — Le permis de recherche dit « « BOUJDOUR OFFSHORE SHALLOW 111 » « accordé conjointement à l'Office national des hydrocarbures «et des mines et aux sociétés « Teredo Morocco Limited » et « « Glencore Exploration (Morocco) Ltd » est prorogé pour une «première période complémentaire de trois années à compter « du 23 février 2013.»
ART. 2. — Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 19 rejeb 1435 (19 mai 2014).
ABDELKADER AMARA.
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2654-14 du 19 rejeb 1435 (19 mai 2014) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1084-13 du 9 rabii II 1434 (20 février 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « BOUJDOUR OFFSHORE SHALLOW IV » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Teredo Morocco Limited ».
LE MINISTRE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT,
Vu l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1084-13 du 9 rabii II 1434 (20 février 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « BOUJDOUR OFFSHORE SHALLOW IV » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «Teredo Morocco Limited » ;
Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 2242-14 du 12 rejeb 1435 (12 mai 2014) approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « BOUJDOUR OFFSHORE SHALLOW » conclu, le 15 joumada 1 1435 (17 mars 2014), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés «Teredo Morocco Limited » et « Glencore Exploration (Morocco) Ltd » ;
Vu l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2650-14 du 19 rejeb 1435 (19 mai 2014) instituant la cession partielle des parts d'intérêt détenues par la société «Teredo Morocco Limited » dans les permis de recherche d'hydrocarbures dits « BOUJDOUR OFFSHORE SHALLOW I à V » au profit de la société « Glencore Exploration (Morocco) Ltd »,