Arrêté n° 2804-25

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Type

Arrêté

Numéro

2804-25

Publication

BO arabe n° 7469 du 29 décembre 2025, page 25 · PDF officiel

Mentions

2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro

Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Décret n° 2-04-89 du 7 juin 2004
  fixant la vocation des établissements universitaires, les cycles des études supérieures ainsi que les diplômes nationaux correspondants.
• Décret n° 2-24-991 du 28 octobre 2024
  relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation.
• Arrêté n° 2805-25 du 28 novembre 2025
  
• Arrêté n° 2806-25 du 28 novembre 2025
  

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