Arrêté n° 2928-23 du 20 novembre 2023

modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 674-20 du 7 joumada I 1441 (3 janvier 2020) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « MOGADOR OFFSHORE 5 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « HUNT OIL C

Type

Arrêté

Numéro

2928-23

Date

20 novembre 2023

Traduction française

BO n° 7262 du 4 janvier 2024, page 167 · PDF officiel

Mentions

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Textes modifiés ou complétés par cet acte

• Arrêté n° 674-20 du 3 janvier 2020
  accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « MOGADOR OFFSHORE 5 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « HUNT OIL…

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 2927-23 du 20 novembre 2023
  modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 673-20 du 7 joumada I 1441 (3 janvier 2020) accordant le permis de recherche…
• Arrêté n° 673-20 du 3 janvier 2020
  accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « MOGADOR OFFSHORE 4 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « HUNT OIL…
• Arrêté conjoint n° 2394-23 du 22 septembre 2023
  approuvant l’avenant n° 3 à l’accord pétrolier « MOGADOR OFFSHORE » conclu, le 8 moharrem 1445 (26 juillet 2023), entre l’Office national des hydrocarbures et…
• Arrêté n° 674-20 du 3 janvier 2020
  accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « MOGADOR OFFSHORE 5 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « HUNT OIL…

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