Arrêté n° 3035-14 du 25 août 2014

complétant l'arrêté du ministre de la santé n° 719-08 du 1er rabii II 1429 (8 avril 2008) fixant la liste des hôpitaux relevant du ministère de la santé

Type

Arrêté

Numéro

3035-14

Date

25 août 2014

Traduction française

BO n° 6300 du 16 octobre 2014, page 34 · PDF officiel

Mentions

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Textes modifiés ou complétés par cet acte

• Arrêté n° 719-08 du 8 avril 2008
  fixant la liste des hôpitaux relevant du ministère de la santé.

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 719-08 du 8 avril 2008
  fixant la liste des hôpitaux relevant du ministère de la santé.

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