N° 6300 – 21 hija 1435 (16-10-2014) BULLETIN OFFICIEL 4191
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Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2933-14 du 14 chaoual 1435 (11 août 2014) complétant l'arrêté n° 752-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gastro-entérologie 4218
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2934-14 du 14 chaoual 1435 (11 août 2014) complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie 4219
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2938-14 du 14 chaoual 1435 (11 août 2014) complétant l'arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie 4219
Liste des hôpitaux relevant du ministère de la santé.
Arrêté du ministre de la santé n° 3035-14 du 28 chaoual 1435 (25 août 2014) complétant l'arrêté du ministre de la santé n° 719-08 du 1er rabii II 1429 (8 avril 2008) fixant la liste des hôpitaux relevant du ministère de la santé 4220
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CONSEIL SUPERIEUR DE LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE
Décision du CSCA n° 01-14 du 7 rabii I 1435 (9 janvier 2014) 4221
Décision du CSCA n° 02-14 du 4 rabii II 1435 (4 février 2014) 4222
Décision du CSCA n° 03-14 du 4 rabii II 1435 (4 février 2014) 4223
Décision du CSCA n° 04-14 du 29 joumada I 1435 (31 mars 2014) 4225
Décision du CSCA n° 07-14 du 11 rejeb 1435 (11 mai 2014) 4227
Décision du CSCA n° 08-14 du 22 rejeb 1435 (22 mai 2014) 4227
AVIS ET COMMUNICATIONS
Avis du Conseil Economique, Social et Environnemental sur la saisine relative au projet de loi n° 107-12 modifiant et complétant le dahir du 9 ramadan 1331 (12 août 1913) formant Code des obligations et des contrats 4228
Avis du Conseil Economique, Social et Environnemental sur les lieux de vie et action culturelle 4237
Avis du Conseil Economique, Social et Environnemental sur la gestion et le développement des compétences humaines 4240
Avis du Conseil Economique, Social et Environnemental sur la cohérence des politiques sectorielles et accords de libre-échange 4244