Arrêté n° 3080-23 du 12 décembre 2023

complétant l’arrêté n° 1109-06 du 16 joumada I 1427 (13 juin 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anatomie pathologique.

Type

Arrêté

Numéro

3080-23

Date

12 décembre 2023

Traduction française

BO n° 7274 du 15 février 2024, page 39 · PDF officiel

Mentions

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Textes modifiés ou complétés par cet acte

• Arrêté n° 1109-06 du 13 juin 2006
  est complété comme suit :

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 3079-23 du 12 décembre 2023
  complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
• Arrêté n° 2963-97 du 3 décembre 1997
  fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
• Décret n° 2-21-838 du 21 octobre 2021
  relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation.
• Arrêté n° 1109-06 du 13 juin 2006
  est complété comme suit :

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