Nº 7274 – 5 chaabane 1445 (15-2-2024) BULLETIN OFFICIEL 833
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 3079-23 du 28 joumada I 1445 (12 décembre 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,
Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été modifié et complété ;
Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé, réunie en date du 26 octobre 2023 ;
Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997), est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :
« ............................................................................................
« – Fédération de Russie :
« ..............................................................................................
« – Qualification de médecin-généraliste, dans la spécialité « médecine générale, délivrée en date du 7 juillet 2020 par « l’Université d’Etat de Tambov G.R.Derjavin - Fédération « de Russie, assortie d’un stage de deux années : une « année au sein du Centre hospitalier Mohammed VI de « Marrakech et une année au sein du Centre hospitalier « régional Ibn Zohr de Marrakech, validé par la Faculté « de médecine et de pharmacie de Marrakech - le « 19 septembre 2023.»
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 28 joumada I 1445 (12 décembre 2023).
abDellatIF MIRaOUI.
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 3080-23 du 28 joumada I 1445 (12 décembre 2023) complétant l’arrêté n° 1109-06 du 16 joumada I 1427 (13 juin 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anatomie pathologique.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,
Vu l’arrêté du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1109-06 du 16 joumada I 1427 (13 juin 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anatomie pathologique, tel qu’il a été complété ;
Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé, réunie en date du 26 octobre 2023 ;
Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 1109-06 du 16 joumada I 1427 (13 juin 2006) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en anatomie « pathologique, est fixée ainsi qu’il suit :
« ............................................................................................
« – Sénégal :
« ............................................................................................
« – Diplôme d’études spécialisées (D.E.S) d’anatomie « et de cytologie pathologiques, délivré en date du « 15 novembre 2022 par la Faculté de médecine, de « pharmacie et d’odonto-stomatologie - Université « Cheikh-Anta-Diop de Dakar - Sénégal, assorti d’une « attestation d’évaluation des connaissances et des « compétences, délivrée par la Faculté de médecine et « de pharmacie de Casablanca - le 2 octobre 2023. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 28 joumada I 1445 (12 décembre 2023).
abDellatIF MIRaOUI.