Arrêté n° 313· page 4 0 -23 d u 1e r j o u m a d a I I 14 45 (15 décembre 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur…
Dahir n° 1-23-38 du 16 mars 2023· page 8 portant promulgation de la loi organique n° 48-22 modifiant et complétant la loi organique n° 02-12 relative à la nomination aux fonctions supérieures en application des dispositions des articles 49…
Décision n° 212-23 du 8 mars 2023· page 8 en vertu de laquelle elle a déclaré que : « la teneur de la loi organique n° 48-22 modifiant et complétant la loi organique n° 02-12 relative à la nomination aux fonctions supérieures en application…
Loi organique n° 48-22· page 8 modifiant et complétant la loi organique n° 02-12 relative à la nomination aux fonctions supérieures en application des dispositions des articles 49 et 92 de la Constitution.
Décret n° 2-24-21 du 1er février 2024· page 10 approuvant la convention de crédit n° CMA 1250 01 D d’un montant de 130.000.000,00 d'euros, conclue le 15 décembre 2023 entre le Royaume du Maroc et l’Agence française de développement, pour le…
Décret n° 2-24-22 du 1er février 2024· page 10 approuvant le contrat de prêt d’un montant de trente millions d’euros (30.000.000,00 d'euros), conclu le 27 décembre 2023 entre le Royaume du Maroc et la KfW, pour le financement du projet «…
Décret n° 2-24-26 du 1er février 2024· page 11 approuvant le contrat de prêt d’un montant de cent vingt millions d’euros (120.000.000,00 d'euros), conclu le 27 décembre 2023 entre le Royaume du Maroc et la KfW, pour le financement du projet «…
Décret n° 2-24-27 du 1er février 2024· page 11 approuvant le contrat de prêt d’un montant de cent millions d’euros (100.000.000,00 d'euros), conclu le 27 décembre 2023 entre le Royaume du Maroc et la KfW, pour le financement du Programme…
Arrêté conjoint n° 3195-23 du 25 décembre 2023· page 12 fixant la liste des matières premières importées et les modalités de délivrance de l’autorisation spéciale d’importation de ces matières premières par toute personne physique ou morale autre que le…
Arrêté n° 3280-23 du 25 décembre 2023· page 17 fixant les installations pyrotechniques, les bâtiments non pyrotechniques, les voies d’accès et celles de circulation pouvant se trouver à l’intérieur de chacune des zones de dangers ainsi que les…
Arrêté n° 3281-23 du 25 décembre 2023· page 19 fixant la contenance de l’étude de dangers d’un dépôt, d’une armoire et d’une fabrique et fixant la composition de chaque niveau du système de détection.
Arrêté n° 111-24 du 10 janvier 2024· page 20 modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 3092-22 du 19 rabii II 1444 (14 novembre 2022) fixant les…
Arrêté n° 142-24 du 15 janvier 2024· page 22 autorisant l’inscription de nouvelles variétés de blé dur, de blé tendre, de triticale, de betterave à sucre, de fève, de vesce, d’avoine, de colza, de pomme de terre de saison, de pomme de terre de…
Arrêté n° 2639-23 du 27 octobre 2023· page 26 complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.
Arrêté n° 2640-23 du 27 octobre 2023· page 26 complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.
Arrêté n° 3055-23 du 12 décembre 2023· page 27 complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3056-23 du 12 décembre 2023· page 27 complétant l’arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie.
Arrêté n° 3057-23 du 12 décembre 2023· page 28 complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3058-23 du 12 décembre 2023· page 28 complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3059-23 du 12 décembre 2023· page 29 complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3060-23 du 12 décembre 2023· page 29 complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3061-23 du 12 décembre 2023· page 30 complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3062-23 du 12 décembre 2023· page 30 complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3063-23 du 12 décembre 2023· page 31 complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3064-23 du 12 décembre 2023· page 31 complétant l’arrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie.
Arrêté n° 3065-23 du 12 décembre 2023· page 32 complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3066-23 du 12 décembre 2023· page 32 complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3067-23 du 12 décembre 2023· page 33 complétant l’arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie.
Arrêté n° 3068-23 du 12 décembre 2023· page 33 complétant l’arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie.
Arrêté n° 3069-23 du 12 décembre 2023· page 34 complétant l’arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie.
Arrêté n° 3070-23 du 12 décembre 2023· page 34 complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3071-23 du 12 décembre 2023· page 35 complétant l’arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique.
Arrêté n° 3072-23 du 12 décembre 2023· page 35 complétant l’arrêté n° 743-09 du 26 rabii I 1430 (24 mars 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en biologie médicale (ou analyses biologiques…
Arrêté n° 3073-23 du 12 décembre 2023· page 36 complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3074-23 du 12 décembre 2023· page 36 complétant l’arrêté n° 346-04 du 4 moharrem 1425 (25 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en oto-rhino-laryngologie.
Arrêté n° 3075-23 du 12 décembre 2023· page 37 complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3076-23 du 12 décembre 2023· page 37 complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3077-23 du 12 décembre 2023· page 38 complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3078-23 du 12 décembre 2023· page 38 complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3079-23 du 12 décembre 2023· page 39 complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3080-23 du 12 décembre 2023· page 39 complétant l’arrêté n° 1109-06 du 16 joumada I 1427 (13 juin 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anatomie pathologique.
Arrêté n° 3081-23 du 12 décembre 2023· page 40 complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3128-23 du 15 décembre 2023· page 40 complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3129-23 du 15 décembre 2023· page 41 complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3130-23 du 15 décembre 2023· page 41 complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3131-23 du 15 décembre 2023· page 42 complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3132-23 du 15 décembre 2023· page 42 complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3133-23 du 15 décembre 2023· page 43 complétant l’arrêté n° 743-09 du 26 rabii I 1430 (24 mars 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en biologie médicale (ou analyses biologiques…
Arrêté n° 3134-23 du 15 décembre 2023· page 43 complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3135-23 du 15 décembre 2023· page 44 complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3136-23 du 15 décembre 2023· page 44 complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3137-23 du 15 décembre 2023· page 45 complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3139-23 du 15 décembre 2023· page 45 complétant l’arrêté n° 572-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiologie.
Arrêté n° 3140-23 du 15 décembre 2023· page 46 complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3235-23 du 22 décembre 2023· page 46 complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 139-24 du 4 janvier 2024· page 47 complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.
Arrêté n° 3083-23 du 15 décembre 2023· page 47 relatif à l’extension de l’agrément du laboratoire Tanger pour les tests, études et contrôle (TTEC) pour l’évaluation de la conformité des produits industriels.
Arrêté n° 3101-23 du 20 décembre 2023· page 48 portant agrément de la société « ARTES POLY MAROC » pour commercialiser des plants certifiés de vigne, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
Arrêté n° 3102-23 du 20 décembre 2023· page 48 portant agrément de la société « FRUITS PLUS » pour commercialiser des plants certifiés de vigne, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
Arrêté n° 3103-23 du 20 décembre 2023· page 49 portant agrément de la société «AFRICA STAR» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de grenadier, des rosacées à pépins, des semences et plants certifiés des…
Arrêté n° 3104-23 du 20 décembre 2023· page 50 portant agrément de la société « PEPINIERE YAHYA » pour commercialiser des plants certifiés de caroubier.
Arrêté n° 3105-23 du 20 décembre 2023· page 50 portant agrément de la société «CAMPO SEEDS» pour commercialiser des semences certifiées des céréales à pailles, du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des…
Arrêté n° 3106-23 du 20 décembre 2023· page 51 portant agrément de la société « AFROSEEDS » pour commercialiser des semences certifiées du maïs et des semences standard de légumes.
Arrêté n° 622· page 51 l 1 du 10 rabii II 1432 (15 mars 2011) portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants de pomme de terre ;
Arrêté n° 3107-23 du 20 décembre 2023· page 52 portant agrément de la pépinière « AARAB EL HOUSSEIN » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, de caroubier, d’arganier, des…
Arrêté n° 3108-23 du 20 décembre 2023· page 53 portant agrément de la société « AGRIN MAROC » pour commercialiser des semences certifiées des céréales à pailles, du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des…
Arrêté n° 3109-23 du 20 décembre 2023· page 54 portant agrément de la société « ATLAS DRIP » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, de caroubier, d’arganier, des rosacées à…
Arrêté n° 3110-23 du 20 décembre 2023· page 55 portant agrément de la société «DARAGRI» pour commercialiser des semences certifiées du maïs et des semences standard de légumes.
Arrêté n° 3111-23 du 20 décembre 2023· page 55 portant agrément de la société « SAPIAMA » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, de caroubier, d’arganier, des rosacées à…
Arrêté n° 3112-23 du 20 décembre 2023· page 57 portant agrément de la société « FRIGUS » pour commercialiser des semences certifiées des céréales à pailles, du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses…
Arrêté n° 3113-23 du 18 décembre 2023· page 58 portant agrément de la société « LES CHAMPS MODERNES» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de grenadier, d’arganier, des rosacées à pépins et des semences et…
Arrêté n° 3114-23 du 18 décembre 2023· page 59 portant agrément de la société «AGROMILLORA MAROC» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de grenadier, d’arganier, des rosacées à pépins, des semences et plants certifiés des…
Arrêté n° 3115-23 du 18 décembre 2023· page 60 portant agrément de la société «NUNHEMS MAROC » pour commercialiser des semences certifiées des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, de betteraves industrielles et fourragères et…
Arrêté n° 3116-23 du 18 décembre 2023· page 60 portant agrément de la société «LEADAGRI» pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, de betteraves industrielles et…
Arrêté n° 3117-23 du 18 décembre 2023· page 61 portant agrément de la société «VIVAI ITAMA» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, des rosacées à pépins, des semences et…
Arrêté n° 3119-23 du 18 décembre 2023· page 63 portant agrément de la société «JAKEB» pour commercialiser des semences certifiées des céréales à pailles, du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, de…
Arrêté conjoint n° 3197-23 du 21 décembre 2023· page 65 autorisant la société «NITROX Sarl AU» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée «Nitrox» et portant publication de l’extrait de la convention y afférente Extrait de la…
Arrêté n° 3272-23 du 25 décembre 2023· page 66 modifiant l’arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 2633-22 du 29 safar 1444 (26 septembre 2022) accordant le passage à la première période complémentaire…
Page 16scan, texte à venirLe texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 7272 du 27 rejeb 1445 (8 février 2024).
Page 17Arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 3280-23 du 11 joumada II 1445 (25 décembre…
Page 18scan, texte à venirLe texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 7272 du 27 rejeb 1445 (8 février 2024).
Page 19Arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 3281-23 du 11 joumada II 1445 (25 décembre…
Page 20– Niveau de détection 2 : une détection périmétrique permettant de déceler une intrusion au niveau des accès du dépôt ou de la…
Page 21scan, texte à venir2024 Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 7272 du 27 rejeb 1445 (8 février…
Page 22Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 142-24 du 3 rejeb…
Page 25scan, texte à venirLe texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 7272 du 27 rejeb 1445 (8 février 2024).
Page 26Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2639-23 du 11 rabii II 1445…
Page 27Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 3055-23 du 28 joumada I 1445…
Page 28Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 3057-23 du 28 joumada I 1445…
Page 29Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 3059-23 du 28 joumada I 1445…
Page 30Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 3061-23 du 28 joumada I 1445…
Page 31Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 3063-23 du 28 joumada I 1445…
Page 32Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 3065-23 du 28 joumada I 1445…
Page 33Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 3067-23 du 28 joumada I 1445…
Page 34Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 3069-23 du 28 joumada I 1445…
Page 35Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 3071-23 du 28 joumada I 1445…
Page 36Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 3073-23 du 28 joumada I 1445…
Page 37Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 3075-23 du 28 joumada I 1445…
Page 38Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 3077-23 du 28 joumada I 1445…
Page 39Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 3079-23 du 28 joumada I 1445…
Page 40Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 3081-23 du 28 joumada I 1445…
Page 41Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 3129-23 du 1er joumada II…
Page 42Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 3131-23 du 1er joumada II…
Page 43Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 3133-23 du 1er joumada II…
Page 44Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 3135-23 du 1er joumada II…
Page 45Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 3137-23 du 1er joumada II…
Page 46Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 3140-23 du 1er joumada II…
Page 47Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 139-24 du 21 joumada II 1445…
Page 48Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 3101-23 du 6 joumada…