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BO n° 7274 du 15 février 2024, page 34

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828 BULLETIN OFFICIEL Nº 7274 – 5 chaabane 1445 (15-2-2024)

Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 3069-23 du 28 joumada I 1445 (12 décembre 2023) complétant l’arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie.

LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,

Vu l’arrêté du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie, tel qu’il a été complété ;

Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé, réunie en date du 26 octobre 2023 ;

Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004), est complété comme suit :

« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie, « est fixée ainsi qu’il suit :

« ............................................................................................

« – Roumanie :

« ..............................................................................................

« – Certificat de medic specialist cardiologie, délivré en « date du 17 mars 2021 par ministerul sanatatii - « Roumanie, assorti d’un stage de trois mois, validé par « la Faculté de médecine et de pharmacie de Casablanca - « le 31 juillet 2023.»

ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 28 joumada I 1445 (12 décembre 2023).

abDellatIF MIRaOUI.

Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 3070-23 du 28 joumada I 1445 (12 décembre 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,

Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été modifié et complété ;

Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé, réunie en date du 26 octobre 2023 ;

Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997), est complété comme suit :

« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :

« ............................................................................................

« – Roumanie :

« ..............................................................................................

« – Titlul doctor medic, in domeniul sanatate, specializarea « medicina, délivré en date du 8 décembre 2015 par « Facultatea de medicina - Universitatii «Ovidius» din « Constanta - Roumanie, assorti d’un stage de trois mois, « validé par la Faculté de médecine et de pharmacie de « Casablanca - le 31 juillet 2023.»

ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 28 joumada I 1445 (12 décembre 2023).

abDellatIF MIRaOUI.

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