Pages Pages796 BULLETIN OFFICIEL Nº 7274 – 5 chaabane 1445 (15-2-2024)
Produits explosifs.
Arrêté conjoint de la ministre de la transition énergétique et du développement durable et du ministre de l’intérieur n° 3195-23 du 11 joumada II 1445 (25 décembre 2023) fixant la liste des matières premières importées et les modalités de délivrance de l’autorisation spéciale d’importation de ces matières premières par toute personne physique ou morale autre que le fabricant de produits explosifs à usage civil ou d’artifices de divertissement ou de matériels contenant des substances pyrotechniques. ........ 806
Arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 3280-23 du 11 joumada II 1445 (25 décembre 2023) fixant les installations pyrotechniques, les bâtiments non pyrotechniques, les voies d’accès et celles de circulation pouvant se trouver à l’intérieur de chacune des zones de dangers ainsi que les règles de leur implantation et fixant la valeur maximale des vibrations et la valeur maximale du bruit au voisinage d’une zone de tir. ............ 811
Arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 3281-23 du 11 joumada II 1445 (25 décembre 2023) fixant la contenance de l’étude de dangers d’un dépôt, d’une armoire et d’une fabrique et fixant la composition de chaque niveau du système de détection. ........................................................ 813
Sécurité sanitaire des produits alimentaires.
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 111-24 du 27 joumada II 1445 (10 janvier 2024) modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 3092-22 du 19 rabii II 1444 (14 novembre 2022) fixant les spécifications physiques et chimiques auxquelles doivent répondre le couscous et les pâtes alimentaires. 814 Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc. – Inscription de nouvelles variétés.
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 142-24 du 3 rejeb 1445 (15 janvier 2024) autorisant l’inscription de nouvelles variétés de blé dur, de blé tendre, de triticale, de betterave à sucre, de fève, de vesce, d’avoine, de colza, de pomme de terre de saison, de pomme de terre de transformation, de tomate déterminée de marché de frais, de tomate industrielle, de laitue et de melon, au Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc. ... 816
TEXTES PARTICULIERS Equivalences de diplômes.
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2639-23 du 11 rabii II 1445 (27 octobre 2023) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d ’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 820
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2640-23 du 11 rabii II 1445 (27 octobre 2023) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d ’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 820
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 3 0 55 - 23 d u 2 8 j o u m a d a I 14 45 (12 décembre 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. ..................... 821
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 3 05 6 -23 d u 2 8 j o u m a d a I 14 45 (12 décembre 2023) complétant l’arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie. ........... 821
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 3 0 57- 23 d u 2 8 j o u m a d a I 14 45 (12 décembre 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. ..................... 822
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 3058-23 du 28 joumada I 1445 (12 décembre 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine........................................ 822
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 3059-23 du 28 joumada I 1445 (12 décembre 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine........................................ 823