à l'accord pétrolier « FES » conclu, le 9 joumada I 1434 (21 mars 2013), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Cabre Maroc Limited » et « Caithness Resources Limited ».
arrêté, l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier « FES » conclu, le 9 joumada I 1434 (21 mars 2013), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Cabre Maroc Limited » et « Caithness Resources Limited ».
arrêté, l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier « CASABLANCA OFFSHORE » conclu, le 28 rabii II 1434 (11 mars 2013), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Chariot Oil & Gas Investments (Morocco) Limited ».
arrêté, l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier « LOUKOS OFFSHORE » conclu, le 28 rabii II 1434 (11 mars 2013), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Chariot Oil & Gas Investments (Morocco) Limited ».
arrêté, l’avenant n° 3 à l’accord pétrolier « TARFAYA OFFSHORE » conclu, le 26 kaada 1434 (3 octobre 2013), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « DVM international s.a.r.l » et « GALP Energia Tarfaya B.V. ».
arrêté, l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier
arrêté gubernatorial n°3 du 12 novembre 2009, contrairement à l’article 19 du décret n°2.09.441 portant règlement de la comptabilité des collectivités locales et de leurs groupements qui dispose que : « Les régisseurs sont désignés, auprès des ordonnateurs, par arrêté du ministre de l'Intérieur, sur pro
arrêté fiscal n°3 du 14 janvier 2008, en réduisant le taux appliqué à la taxe sur l’extraction des produits de carrières, notamment ceux liés aux pierres destinées aux travaux de construction ou à usage industriel, de six à quatre dirhams. Ce qui a eu un effet négatif sur les recettes issues de c
arrêté fiscal N°3du 03/06/2008 relatif au recouvrement des frais de branchement au réseau d’assainissement, le bénéficiaire paie le tarif fixé par l’administration à 100,00 Dhs le mètre linéaire.
arrêté, l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier « RABAT DEEP OFFSHORE » conclu, le 6 moharrem 1437 (20 octobre 2015), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Chariot Oil & Gas Investments (Morocco) Limited » et « Woodside Energy (Morocco) PTY LTD ».
arrêté, l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier « CAP RHIR DEEP OFFSHORE » conclu, le 27 joumada I 1437 (7 mars 2016), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Chevron Morocco Exploration Limited » et « Qatar Petroleum International Upstream O.P.C ».
arrêté, l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier « TENDRARA LAKBIR » conclu, le 30 hija 1436 (14 octobre 2015), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Oil and Gas Investments Fund » et « Sound Oil Morocco s.a.r.l. AU ».
arrêté, l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier « BASSIN DE ZAG » conclu, le 15 rejeb 1436 (4 mai 2015), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « San Leon (Morocco) Limited » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited ».
arrêté, l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier « SIDI MOKTAR » conclu, le 1er kaada 1436 (17 août 2015), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Maghreb Petroleum Exploration s.a. » et « Petromaroc Corporation PLC ».
arrêté, l’avenant n° 3 à l’accord pétrolier « ESSAOUIRA OFFSHORE » conclu, le 13 hija 1437 (15 septembre 2016), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Kosmos Energy Deepwater Morocco » et « BP Exploration (Morocco) Limited ».
arrêté, l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier « LALLA MIMOUNA » conclu, le 8 joumada II 1437 (18 mars 2016), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Circle Oil Maroc Limited ».
arrêté, l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier « HAHA ONSHORE » conclu, le 3 chaoual 1438 (28 juin 2017), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Petroleum Exploration (Private) Limited » et « Beijing Forpetro Sino-Rig CO., Ltd ».
arrêté, l'avenant n°3 à l'accord pétrolier « BOUDOUR OFFSHORE SHALLOW » conclu, le 15 hija 1438 (6 septembre 2017), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Glencore Exploration (Morocco) Limited » et « Teredo Morocco Limited ».
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 3 95 0 -21 d u 17 j o u m a d a I 14 43 (22 décembre 2021) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 3 9 8 8 -21 d u 22 j o u m a d a I 14 43 (27 décembre 2021) complétant l’arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en…
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 3 0 55 - 23 d u 2 8 j o u m a d a I 14 45 (12 décembre 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 3 0 6 0 -23 d u 2 8 j o u m a d a I 14 45 (12 décembre 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 3 0 76 -23 d u 2 8 j o u m a d a I 14 45 (12 décembre 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine
Arrêté du ministre de l’industrie et du commerce n° 3 0 83 -23 d u 1e r jou m ad a II 1445 (15 décembre 2023) relatif à l’extension de l’agrément du laboratoire Tanger pour les tests, études et contrôle (TTEC) pour l’évaluation de la conformité des produits industriels