Pages PagesNº 7274 – 5 chaabane 1445 (15-2-2024) BULLETIN OFFICIEL 799
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 3139-23 du 1er joumada II 1445 (15 décembre 2023) complétant l’arrêté n° 572-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiologie. .................................... 839
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 3140-23 du 1er joumada II 1445 (15 décembre 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine........................................ 840
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 3235-23 du 8 joumada II 1445 (22 décembre 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine........................................ 840
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 139-24 du 21 joumada II 1445 (4 janvier 2024) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture. ...................... 841
Laboratoire Tanger pour les tests, études et contrôle. – Extension de l'agrément pour l'évaluation de la conformité des produits industriels.
Arrêté du ministre de l’industrie et du commerce n° 3 0 83 -23 d u 1e r jou m ad a II 1445 (15 décembre 2023) relatif à l’extension de l’agrément du laboratoire Tanger pour les tests, études et contrôle (TTEC) pour l’évaluation de la conformité des produits industriels. ............. 841
Agréments pour la commercialisation des semences et de plants.
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 3101-23 du 6 joumada II 1445 (20 décembre 2023) portant agrément de la société « ARTES POLY MAROC » pour commercialiser des plants certifiés de vigne, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. ......................... 842
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 3102-23 du 6 joumada II 1445 (20 décembre 2023) portant agrément de la société « FRUITS PLUS » pour commercialiser des plants certifiés de vigne, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. ............................................ 842
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°3103-23 du 6 joumada II 1445 (20 décembre 2023) portant agrément de la société «AFRICA STAR» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de grenadier, des rosacées à pépins, des semences et plants certifiés des rosacées à noyau et des plants certifiés des espèces à fruits rouges. ....... 843
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 3104-23 du 6 joumada II 1445 (20 décembre 2023) portant agrément de la société « PEPINIERE YAHYA » pour commercialiser des plants certifiés de caroubier. ...................... 844
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 3105-23 du 6 joumada II 1445 (20 décembre 2023) portant agrément de la société «CAMPO SEEDS» pour commercialiser des semences certifiées des céréales à pailles, du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, de betteraves industrielles et fourragères, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre. ............................ 844
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 3106-23 du 6 joumada II 1445 (20 décembre 2023) portant agrément de la société « AFROSEEDS » pour commercialiser des semences certifiées du maïs et des semences standard de légumes. ...................................... 845
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 3107-23 du 6 joumada II 1445 (20 décembre 2023) portant agrément de la pépinière « AARAB EL HOUSSEIN » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, de caroubier, d’arganier, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. ............................................ 846